Prestations de caractérisations et de préparations d’échantillons

CEA/Grenoble

Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA Grenoble intervenant dans les domaines des micro et nano technologies. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d’assemblages de ces divers matériaux.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Ces prestations pourront être réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24h et 7j/7j.
-Option 1 : phase de prise en charge
-Option 2 : phase de réversibilité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.

Qui ?

• CEA/Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement expérimental › Services de recherche

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-11	Avis de marché
2023-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche
Numéro de référence: AOO-B23-02841-VD
Brève description:

Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons. Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA Grenoble intervenant dans les domaines des micro et nano technologies. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d’assemblages de ces divers matériaux. Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser. Ces prestations pourront être réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24h et 7j/7j. -Option 1 : phase de prise en charge -Option 2 : phase de réversibilité

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.dielna@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438782319 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498747
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’enquête administrative indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA Grenoble intervenant dans les domaines des micro et nano technologies. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d’assemblages de ces divers matériaux.

Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.

Ces prestations pourront être réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24h et 7j/7j.

-Option 1 : phase de prise en charge

-Option 2 : phase de réversibilité

Valeur totale estimée: 1 250 000 EUR 💰
Brève description: Les caractéristiques attendues sont décrites dans le dossier de consultation
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’enquête administrative indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA-Grenoble - Conditions d'accès règlementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: CEA-Grenoble

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie DIELNA
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

« Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables »

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2023/S 156-498747 (2023-08-11)

Avis d'attribution de marché (2023-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-622220
Se réfère à l'avis: 2023/S 156-498747
Numéro JO-S: 198

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie pour le pilotage et l'organisation des prestations dans le respect des délais exigés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence de la constitution des moyens humains dédiés aux prestations (CV, organigramme, qualification et compétence)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels utilisés pour réaliser les prestations
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2023/S 198-622220 (2023-10-09)

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