Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA Grenoble intervenant dans les domaines des micro et nano technologies. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d’assemblages de ces divers matériaux.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Ces prestations pourront être réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24h et 7j/7j.
-Option 1 : phase de prise en charge
-Option 2 : phase de réversibilité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de caractérisations et de préparations d’échantillons
AOO-B23-02841-VD”
Produits/services: Services de recherche📦
Brève description:
“Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et...”
Brève description
Dans le cadre de ses activités de R&D, le CEA LETI souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA Grenoble intervenant dans les domaines des micro et nano technologies. Ils peuvent être constitués de matériaux organiques ou inorganiques et d’assemblages de ces divers matériaux.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et fournir un rapport par rapport aux paramètres à caractériser.
Ces prestations pourront être réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24h et 7j/7j.
-Option 1 : phase de prise en charge
-Option 2 : phase de réversibilité
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA-Grenoble - Conditions d'accès règlementées
Description du marché: Les caractéristiques attendues sont décrites dans le dossier de consultation
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’enquête administrative indiqués à la rubrique III.1.1 du présent avis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA-Grenoble
“« Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents...”
« Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables »
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 156-498747 (2023-08-11)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la méthodologie pour le pilotage et l'organisation des prestations dans le respect des délais exigés”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la constitution des moyens humains dédiés aux prestations (CV, organigramme, qualification et compétence)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels utilisés pour réaliser les prestations
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 156-498747
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Prestations de caractérisations et de préparations d’échantillons
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 198-622220 (2023-10-09)