prestations de balayage des chaussees du reseau routier du departement de L'Oise

Conseil départemental de l'Oise

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise:
- balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest (lot 1) ;
- balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Est, Centre et Sud-Est (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-25 Avis de marché
2023-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: CG_60_20230525W2_01
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise: - balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest (lot 1) ; - balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Est, Centre et Sud-Est (lot 2).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale: centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry, Direction générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'achat public
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr/ 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321915
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre (Lot 1) est estimé par période à 45 000 euros (H.T.)., soit 180 000 euros (H.T.). Sur sa durée totale de 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise:
- balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs…
… Nord-Ouest et Sud-Ouest (lot 1) ;
… Nord-Est, Centre et Sud-Est (lot 2).
Valeur totale estimée: 424 000 EUR 💰
Intitulé du lot: balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à l'ensemble des lots et son annexe.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
Description des options:
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de services pourront être réalisées
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre (Lot 1) est estimé par période à 45 000 euros (H.T.)., soit 180 000 euros (H.T.). Sur sa durée totale de 48 mois.
Intitulé du lot: balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise - Secteurs Nord-Est, Centre et Sud-Est
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre (Lot 2) est estimé par période à 61000 euros (H.T.)., soit 244 000 euros (H.T.). Sur sa durée totale de 48 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique et une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du Code de la Commande publique
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Accord-Cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique.
Les considérations relatives à l'environnement sont précisées au Cctp.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Présidente du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2, R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'Avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Le montant indiqué à la rubrique Ii.1.5) correspond à l'estimation de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur sa durée totale (48 mois périodes de reconduction comprises). Des précisions sur les délais d'exécution sont indiquées à l'art. 3.2 du CCAP. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont fixées à l'art.9 du CCAP. Les documents du marché public sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises sont précisés à l'art. 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art. 10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'art. 6.3.2 du RC. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique Iii.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art. 9.1 du R.C. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique Ii.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 9.2 du R.C. Pour attribuer chaque lot de l'accord cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1-prix : 50 pts ;2-valeur technique : 40 pts; 3-performance environnementale: 10 pts. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'art. 11.2 du R.C. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 19 juin 2023 à 17 heures) selon les modalités précisées à l'art. 15 du R.C. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 21 juin 2023 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord cadre sont indiquées à l'art. 12 du R.C. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de septembre 2023. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) dont les modalités sont indiquées à l'article 9.1.2 du RC
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 4 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (Cja). - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2023/S 102-321915 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise: - balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest (lot 1) ; - balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Est, Centre et Sud-Est (lot 2).
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Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-597435
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-321915
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2, R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du Code de la commande publique. il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code. pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu, pour l'ensemble des lots, sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) sans montant minimum et avec un montant maximum de 660 000 euro ht, soit pour le lot 1 avec un montant maximum de 280 000 euro ht sur sa durée totale, soit 70 000 euro ht par période et pour le lot 2 avec un montant maximum de 380 000 euro ht sur sa durée totale, soit 95 000 euro ht par période. L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) à compter de sa date de notification. La période initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. La valeur totale de l'accord cadre telle qu'indiquée à la rubrique Ii.1.7) est le montant maximum de l'accord-cadre (tous lots confondus) sur sa durée totale (périodes de reconduction comprises). La valeur totale de l'accord cadre telle qu'indiquée aux rubriques V.2.4) correspond au montant maximum HT de chaque lot considéré sur la durée totale. Il est précisé que le marché public peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise:
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à l'ensemble des lots et son annexe
Description des options:
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Nom: societe de balayage et D'Aspiration SAS
Adresse postale: zone industrielle - route de Montigny
Commune postale: Bray-sur-Seine
Code postal: 77480
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
380 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2, R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du Code de la commande publique.
il s'agit d'accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 dudit code.
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pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique.
L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est…
… conclu, pour l'ensemble des lots, sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises) sans montant minimum et avec un montant maximum de 660 000 euro ht, soit pour le lot 1 avec un montant maximum de 280 000 euro ht sur sa durée totale, soit 70 000 euro ht par période et pour le lot 2 avec un montant maximum de 380 000 euro ht sur sa durée totale, soit 95 000 euro ht par période.
… conclu pour une durée totale de 48 mois (périodes de reconduction comprises) à compter de sa date de notification.
La période initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification.
La valeur totale de l'accord cadre telle qu'indiquée à la rubrique Ii.1.7) est le montant maximum de l'accord-cadre (tous lots confondus) sur sa durée totale (périodes de reconduction comprises). La valeur totale de l'accord cadre telle qu'indiquée aux rubriques V.2.4) correspond au montant maximum HT de chaque lot considéré sur la durée totale. Il est précisé que le marché public peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par la délivrance d'une copie sur un support papier, dans les conditions définies à l'article R311-11 du code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil Départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1)
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Source: OJS 2023/S 191-597435 (2023-09-29)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Oise
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de voirie et services de... Services de balayage des rues