prestations de balayage des chaussees du reseau routier du departement de L'Oise

Conseil départemental de l'Oise

la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise:
- balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest (lot 1) ;
- balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Est, Centre et Sud-Est (lot 2).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-25 Avis de marché
2023-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l'oise
Adresse postale:
“centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry, Direction générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'achat public”
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la Présidente du Conseil départemental
Téléphone: +33 344066092 📞
Courrier électronique: ld-commandepublique@oise.fr 📧
Région: Oise 🏙️
URL: http://www.oise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de balayage des chaussees du reseau routier du departement de L'Oise CG_60_20230525W2_01”
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise: - balayage des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 424 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“balayage des chaussées du réseau routier du Département de l'oise - secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'oise
Description du marché:
“la description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de services pourront...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre (Lot 1) est estimé par période à 45 000 euros (H.T.)., soit 180 000 euros (H.T.). Sur sa durée totale de 48 mois.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise - Secteurs Nord-Est, Centre et Sud-Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 244 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre (Lot 2) est estimé par période à 61000 euros (H.T.)., soit 244 000 euros (H.T.). Sur sa durée totale de 48 mois.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique et une déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, conformément aux...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-27 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-28 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): beauvais
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): la séance d'ouverture n'est pas publique

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2, R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du code de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 4 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 4 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 102-321915 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise: - balayage des chaussées du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“la description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de services pourront être réalisées”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-321915

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise Secteurs Nord-Ouest et Sud-Ouest”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: societe de balayage et D'Aspiration SAS
Adresse postale: zone industrielle - route de Montigny
Commune postale: Bray-sur-Seine
Code postal: 77480
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“balayage des chaussées du réseau routier du département de l'oise Secteurs Nord-Est, Centre et Sud-Est”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-1 et 2, R2124-1 et 2-1° et R2161-1 à 5 du Code de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 191-597435 (2023-09-29)