La présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux. Les bâtiments concernés sont : - le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 LYON. - le Centre de conservation et d'Étude des Collections Louis Lortet (CCEC): 13 rue Bancel, 69007 LYON. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'exploitation et de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences
Numéro de référence: 202603
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux.
Les bâtiments concernés sont :
- le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 LYON.
- le Centre de conservation et d'Étude des Collections Louis Lortet (CCEC): 13 rue Bancel, 69007 LYON.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestation d'exploitation de maintenance multi techniques des bâtiments du musée des Confluences, avec obligation de résultats et mise en place de moyens minimaux.
Les bâtiments concernés sont :
- le musée des Confluences (y compris les espaces concédés) : 86 quai Perrache, 69002 LYON.
- le Centre de conservation et d'Étude des Collections Louis Lortet (CCEC): 13 rue Bancel, 69007 LYON.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Exploitation et maintenance multi techniques
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Description du marché:
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) HT
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 1er août 2026.
Une phase de recouvrement et de pré-exploitation, sous la conduite accompagnée du prestataire sortant, est prévue pour une durée d'un mois (1) mois, soit jusqu'au 31 août 2026.
L'exploitation courante démarrera le 1er septembre 2026.
L'accord-cadre pourra être reconduit une fois 24 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 1er août 2026.
Une phase de recouvrement et de pré-exploitation, sous la conduite accompagnée du prestataire sortant, est prévue pour une durée d'un mois (1) mois, soit jusqu'au 31 août 2026.
L'exploitation courante démarrera le 1er septembre 2026.
L'accord-cadre pourra être reconduit une fois 24 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Au plus tard, d'ici 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Exploitation et maintenance des équipements de protection incendie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 1er août 2026.
L'exploitation courante démarrera le 1er septembre 2026.
Concernant le lot 2, il n'est pas prévu de phase de recouvrement et de pré-exploitation. Pour autant, pendant cette période d'un (1) mois, le titulaire du lot 2 prendra connaissance des installations existantes sur les 2 bâtiments concernés par l'exploitation.
L'accord-cadre pourra être reconduit une fois 24 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter du 1er août 2026.
L'exploitation courante démarrera le 1er septembre 2026.
Concernant le lot 2, il n'est pas prévu de phase de recouvrement et de pré-exploitation. Pour autant, pendant cette période d'un (1) mois, le titulaire du lot 2 prendra connaissance des installations existantes sur les 2 bâtiments concernés par l'exploitation.
L'accord-cadre pourra être reconduit une fois 24 mois par reconduction expresse, dans la limite de 48 mois. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction
Produits/services supplémentaires: Appareils extincteurs📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Exploitation et maintenance des appareils élévateurs et équipements de fermeture
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) HT
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) HT
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) HT
-Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) HT -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) HT
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-05 14:00:00 📅
Lieu: Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).
Le montant estimatif de chaque lot correspond au maximum de commandes sur 48 mois.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au Ccap de l'accord-cadre.
Pour les lots 1 et 4 : L'ensemble des candidats effectueront obligatoirement une visite des différents bâtiments (cf article 7 du Règlement de consultation).
La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint
L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (Ccp).
Le montant estimatif de chaque lot correspond au maximum de commandes sur 48 mois.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies au Ccap de l'accord-cadre.
Pour les lots 1 et 4 : L'ensemble des candidats effectueront obligatoirement une visite des différents bâtiments (cf article 7 du Règlement de consultation).
La forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A642CFC1-BE23-161B-8AB9EC77C3FD26F5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision
administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision
administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 054-186181 (2026-03-16)
Avis d'attribution de marché (2026-07-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 880 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202603-01
Date de conclusion du contrat: 2026-07-16 📅
Titre: Exploitation et maintenance multi techniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 880 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Snef
Numéro d'enregistrement national: 1793675-1-1-1
Adresse postale: Parc D'Act. De L'Aerodrome Ouest
Code postal: 59174
Commune postale: La Sentinelle
Région: Nord
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Incendie protection securite
Numéro d'enregistrement national: 1793675-1-2-1
Adresse postale: 61 Rue De Solesmes
Code postal: 59400
Commune postale: Cambrai
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national: 1793675-1-3-1
Adresse postale: 20 Rue Francois Cevert
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire
🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004 Nom et adresse du contractant
Nom: Roiret services
Numéro d'enregistrement national: 1793675-1-4-1
Adresse postale: 51 Rue Du Dauphine
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône
🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Point de contact: MILLET Marylène
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 186181-2026
Procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp).
Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Lot 1 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht
Lot 2 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht
Lot 3 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht
Lot 4 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht
La valeur totale du marché correspond à la somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur les 4 années de l'accord-cadre.
Le montant attribué pour chacun des lots correspond au montant maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.
A compter de la publication du présent avis, le contrat peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, par toute personne qui en ferait la demande à l'adresse suivante : accueiladmin@museedesconfluences.fr
Procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp).
Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Lot 1 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 700 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 1 700 000 euro(s) Ht
Lot 2 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 5 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht
Lot 3 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 40 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 500 000 euro(s) Ht
Lot 4 : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht -Montant minimum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 30 000 euro(s) Ht -Montant maximum de commandes par période de reconduction (24 mois) : 200 000 euro(s) Ht
La valeur totale du marché correspond à la somme des montants maximums de l'ensemble des lots sur les 4 années de l'accord-cadre.
Le montant attribué pour chacun des lots correspond au montant maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre.
A compter de la publication du présent avis, le contrat peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, par toute personne qui en ferait la demande à l'adresse suivante : accueiladmin@museedesconfluences.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 65ADFCA7-0FAC-2D20-07F024143D7D702F
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)