Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'étalonnage des équipements de laboratoire du pôle Essais en environnement et médical des sites de Trappes et Nîmes
AO-2023-31”
Produits/services: Services d'étalonnage📦
Brève description:
“Prestations d'étalonnage des équipements de laboratoire du pôle Essais en environnement et médical des sites de Trappes et Nîmes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Température / Hygrométrie / Barométrie / Pression
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'étalonnage📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Trappes/Nîmes
Description du marché: Température / Hygrométrie / Barométrie / Pression
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques et fonctionnels
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, reconductible de manière tacite 3 fois par période d'un an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enceintes climatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Enceintes climatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Force
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Force
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mesures électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Mesures électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mesures électromagnétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Mesures électromagnétiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Outillage dynamométrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Outillage dynamométrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les justificatifs de capacités techniques et professionnelles (moyens humains, techniques, références, qualifications et/ou tous documents justifiant de la...”
Liste et brève description des conditions
Les justificatifs de capacités techniques et professionnelles (moyens humains, techniques, références, qualifications et/ou tous documents justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 097-303655
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interregional de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L551-1 du code de
justice administrative) ;
recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;
recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" n358994 ;
un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 142-454040 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Laboratoire National de Métrologie et d'essais
Numéro d'enregistrement national: 31332024400012
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix (pondération): 60%
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 5 de la consultation est déclaré infructueux car seules des offres irrégulières ont été reçues dans le délai imparti.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-454040
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO-2023-31
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Température / Hygrométrie / Barométrie / Pression
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cetiat
Numéro d'enregistrement national: 77568696700024
Adresse postale: Domaine scientifique de la Doua 25 avenue des Arts BP 2042
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69603
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Enceintes climatiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Force
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerib
Numéro d'enregistrement national: 77568278400027
Adresse postale: 1 rue des Longs Réages CS 10010
Commune postale: Epernon cedex
Code postal: 28233
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mesures électriques
Date de conclusion du contrat: 2023-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aserti
Numéro d'enregistrement national: 69203762500047
Adresse postale: 21 TER Avenue Wladimir d'Ormesson
Commune postale: Ormesson-sur-Marne
Code postal: 94490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mesures électromagnétiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Outillage Dynamométrique
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Trescal
Numéro d'enregistrement national: 562 047 050 00660
Adresse postale: 24-26 Rue de Villeneuve - CP 60145
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94523
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994 ;
Recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 242-758928 (2023-12-12)