l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum de chacun des lots par période de reconduction est indiqué à l'acte d'engagement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les lots no1, 2 et 3 sont strictement réservés aux structures d'insertion par l'activité économiquementionnées à l'article L5132-4 du code du travail (associations intermédiaires, entreprises d'insertion,ateliers et chantiers d'insertion et entreprises de travail temporaire d'insertion) et à des structureséquivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, detravailleurs défavorisés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation sur le périmètre d'intervention du Symbhi
F23sym-005”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum de chacun des lots par période de reconduction est indiqué à l'acte...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum de chacun des lots par période de reconduction est indiqué à l'acte d'engagement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les lots no1, 2 et 3 sont strictement réservés aux structures d'insertion par l'activité économiquementionnées à l'article L5132-4 du code du travail (associations intermédiaires, entreprises d'insertion,ateliers et chantiers d'insertion et entreprises de travail temporaire d'insertion) et à des structureséquivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, detravailleurs défavorisés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“pour les lots 1 à 3 : Seules les structures d'insertion ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
pour les lots 1 à 3 : Seules les structures d'insertion ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal d'un lot.Pour les lots no4 à 18 : Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Drac (réservé insertion)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: lot réservé aux structures d'insertion
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Voironnais (réservé insertion)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan (réservé insertion)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 1 : Matheysine” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot non réservé
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 2 : Trièves” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 3 : Romanche Amont” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 4 : Romanche Aval” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale du Vercors - secteur 5” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Voironnais - secteur 6” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 7” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 8” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 9 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 9 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lot non réservé - pôle ouvrage
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 10 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 10 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 11 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 11 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 12 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 12 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 13 : Digue rives gauche et droite du Drac entre le P0 et le P142...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 13 : Digue rives gauche et droite du Drac entre le P0 et le P142 et lit de la Gresse jusqu'au Gua
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé Secteur 14 : Digue rive gauche et droite, lit de la Romanche et digue en...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé Secteur 14 : Digue rive gauche et droite, lit de la Romanche et digue en retour sur affluents entre le P0 et le P138
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 15 : Lit de l'isère entre le P0 et le P610” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“pour les lots 1 à 3 (série 1) uniquement : certificats de qualité demandés aux candidats :Une photocopie intégrale de l'agrément ou de la convention...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
pour les lots 1 à 3 (série 1) uniquement : certificats de qualité demandés aux candidats :Une photocopie intégrale de l'agrément ou de la convention d'objectif triennale avec ladireccte, afin de valider l'éligibilité du candidat de soumissionner à ce marché, enfaisant clairement apparaitre la date et la durée du conventionnement, ou un justificatifqui prouve que la structure soumissionnaire emploie à minimum 50% de travailleursdéfavorisés.Pour les structures équivalentes, tous documents justifiant que la structure emploie uneproportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-17
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les candidats qui le souhaitent peuvent procéder librement à une visite des lieux concernés par le lot.Dans tous les cas, ils sont réputés avoir établi leur offre en ayant une parfaite connaissance des lieux et des contraintes d'exécution des prestations, leur permettant d'établir leur offre techniquement et financièrement complète et adaptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 072-219565 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-09-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219565
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Drac (réservé insertion)”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cafes
Adresse postale: 17 avenue Dr.Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-027
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Voironnais (réservé insertion)”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: emplois Verts et Ressourcerie
Adresse postale: 33 Rue Hector Blanchet
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-028
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan (réservé insertion)”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: arece
Adresse postale: les Dévas
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-029
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 1 : Matheysine”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bertini T.P
Adresse postale: che De Lateyre
Commune postale: Entraigues
Code postal: 38740
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 2 : Trièves” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 3 : Romanche Amont”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 4 : Romanche Aval”
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-030
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale du Vercors - secteur 5”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
Adresse postale: 210 Quai Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-031
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Voironnais - secteur 6” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: serpe
Adresse postale: za La Cigaliere, 130 Allee Du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-032
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 7”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes Debardage
Adresse postale: 99 Rue du Lusson
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-033
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 8” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Le Noyer Vert
Adresse postale: 441 Rue Des Bealieres
Commune postale: Tencin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-034
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 9 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 9 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: gresivaudan nature
Adresse postale: 70, rue de carcet
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023-035
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 10 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 10 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023-036
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 11 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 11 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: jacques Rival Environnement
Adresse postale: 227 Imp Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023-037
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 12 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 12 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023-038
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 13 : Digue rives gauche et droite du Drac entre le P0 et le P142...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 13 : Digue rives gauche et droite du Drac entre le P0 et le P142 et lit de la Gresse jusqu'au Gua
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé Secteur 14 : Digue rive gauche et droite, lit de la Romanche et digue en...”
Titre
prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé Secteur 14 : Digue rive gauche et droite, lit de la Romanche et digue en retour sur affluents entre le P0 et le P138
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023-039
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 15 : Lit de l'isère entre le P0 et le P610” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2023/S 181-565558 (2023-09-15)