Prestations d’entretien et de nettoyage des vitres et des locaux de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS
Ville de Sens
Le présent marché a pour objet d’assurer les prestations d’entretien et de nettoyage des vitres et des locaux de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens. Ces prestations ont pour finalité de maintenir les locaux, équipements et surfaces dans des conditions optimales de propreté, d’hygiène et de confort pour les usagers, le personnel et les visiteurs. Elles sont réalisées selon les périodicités d’intervention définies, dans le respect des contraintes liées à l’occupation et au fonctionnement des locaux. Le marché est passé pour les besoins de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens dans le cadre d'une convention constitutive d'un groupement de commandes. La Ville de Sens est désignée coordonnateur de ce groupement chargé d’organiser les procédures de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de signer le marché et de le notifier, de signer les modifications de marché éventuelles et de les notifier. Chaque membre de la convention de groupement de commandes sera chargé de l’exécution de la part du marché qui lui incombe.
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des vitres et des locaux de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des vitres des bâtiments de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Centre social des Chaillots de la Ville de Sens
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Service de l’Eau et du Service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des crèches : Multi accueil « Les Petits Sénons » et de la « Petite crèche des Chaillots » de la Ville de Sens
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 RUE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dacp
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956700 📞
URL: https://www.ville-sens.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-699787 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des vitres et des locaux de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS
Numéro de référence:
S26004
Brève description:
Le présent marché a pour objet d’assurer les prestations d’entretien et de nettoyage des vitres et des locaux de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens. Ces prestations ont pour finalité de maintenir les locaux, équipements et surfaces dans des conditions optimales de propreté, d’hygiène et de confort pour les usagers, le personnel et les visiteurs. Elles sont réalisées selon les périodicités d’intervention définies, dans le respect des contraintes liées à l’occupation et au fonctionnement des locaux. Le marché est passé pour les besoins de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens dans le cadre d'une convention constitutive d'un groupement de commandes. La Ville de Sens est désignée coordonnateur de ce groupement chargé d’organiser les procédures de mise en concurrence dans le respect des règles du Code de la Commande Publique, de signer le marché et de le notifier, de signer les modifications de marché éventuelles et de les notifier. Chaque membre de la convention de groupement de commandes sera chargé de l’exécution de la part du marché qui lui incombe.
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Produits/services: Services de nettoyage de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des vitres des bâtiments de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des vitres des bâtiments de la Ville de Sens, de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais et du CCAS de la Ville de Sens.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché sera passé pour une période initiale d'environ 12 mois, soit à compter du 01/01/2027, ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. L'exécution des prestations aura lieu jusqu'au 31/12/2027. Il se renouvellera 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit de la façon suivante : • 1ère reconduction : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 ; • 2ème reconduction : du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 ; • 3ème reconduction : du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Centre social des Chaillots de la Ville de Sens
Description du marché:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Centre social des Chaillots de la Ville de Sens.
Produits/services: Services de nettoyage
📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Service de l’Eau et du Service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
Description du marché:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des locaux du Service de l’Eau et du Service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestations d’entretien et de nettoyage des crèches : Multi accueil « Les Petits Sénons » et de la « Petite crèche des Chaillots » de la Ville de Sens
Description du marché:
Le lot concerne des prestations d’entretien et de nettoyage des crèches : Multi accueil « Les Petits Sénons » et de la « Petite crèche des Chaillots » de la Ville de Sens.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sens
Numéro d'enregistrement national:
21890387000010
Adresse postale: 100 RUE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dacp
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956700 📞
URL: https://www.ville-sens.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695276?orgAcronyme=e9m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-699787 (2026-10-07)
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