PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU CIMETIÈRE COMMUNAL ET D'ESPACES PUBLICS ENVIRONNANTS
Mairie de Montreuil
PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU CIMETIÈRE COMMUNAL ET D'ESPACES PUBLICS ENVIRONNANTS
Date limiteDeadline 2026-05-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services d'inhumation et de crémation › Services d'inhumation › Services d'entretien de cimetières
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien du cimetière communal et d'espaces publics environnants
Numéro de référence:
Brève description: PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU CIMETIÈRE COMMUNAL ET D'ESPACES PUBLICS ENVIRONNANTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de cimetières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du cimetière communal
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Entretien du cimetière communal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations manuelles d’entretien de rues et d’espaces verts situés sur le territoire de Montreuil
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-15 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place Jean Jaurès
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sacop
Courrier électronique: sacop@montreuil.fr 📧
Téléphone: +33 148706000 📞
URL: https://www.montreuil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937252?orgAcronyme=d6a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937252?orgAcronyme=d6a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-275272 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien du cimetière communal et d'espaces publics environnants
Numéro de référence:
FCS26-005
Brève description: PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU CIMETIÈRE COMMUNAL ET D'ESPACES PUBLICS ENVIRONNANTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de cimetières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Entretien du cimetière communal
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Entretien du cimetière communal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du contrat
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations manuelles d’entretien de rues et d’espaces verts situés sur le territoire de Montreuil
Description du marché:
Prestations manuelles d’entretien de rues et d’espaces verts situés sur le territoire de Montreuil
Produits/services supplémentaires:
Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-15 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
219 300 480 00015
Adresse postale: 1 Place Jean Jaurès
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sacop
Courrier électronique: sacop@montreuil.fr 📧
Téléphone: +33 148706000 📞
URL: https://www.montreuil.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937252?orgAcronyme=d6a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/937252?orgAcronyme=d6a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 078-275272 (2026-04-20)
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