prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte d'or

conseil Départemental de Côte d'or

prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte d'or.Elagage, taille, abattage, haubanage, essouchement, broyage et gestion du broyage des arbres en bordure des voiries départementales 2023 à 2027

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• conseil Départemental de Côte d'or

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-07	Avis de marché
2023-09-15	Informations complémentaires
2023-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de Côte d'or
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488520
Se réfère à l'avis: 2019/S 031-069749
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 135 012 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des plantations secteur Est du Département
Numéro du lot: 1
Brève description:

entretien des plantations secteur Est du DépartementSans minimum - maximum annuel : 300 000 eur (T.T.C.)

Valeur estimée hors TVA: 607 676 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an
Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du code de la commande publique

Intitulé du lot: entretien des plantations secteur Ouest du Département
Numéro du lot: 2
Brève description:

entretien des plantations secteur Ouest du DépartementSans minimum - maximum annuel : 300 000 eur (T.T.C.)

Valeur estimée hors TVA: 527 336 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: côte-D'Or

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 154-488520 (2023-08-07)

Informations complémentaires (2023-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567785
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-488520
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

la date limite de réception des offres est reportée au jeudi 28 septembre 2023 à 17h00:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Services Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 181-567785 (2023-09-15)

Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-D'Or

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636600 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793906
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.les montants indiqués aux Ii.1.7) Valeur totale du marché et V.2.4) Valeur totale correspondent à la valeur totale maximale pour la durée totale des accords-cadres.La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de leur date de notification.Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois pour une durée d'un an.les estimations ont été actualisées au cours de la procédure de passation.Estimations initiales du lot 1 : 607 676 eur ht, du lot 2 : 527 336 EUR (H.T.).Lot 1 : Entretien des plantations secteur Est du DépartementMontant du détail estimatif du titulaire : 121 428 eur (T.T.C.) Lot 2 : Entretien des plantations secteur Ouest du départementmontant du détail estimatif du titulaire : 77 654,54 eur (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: sans minimum - maximum : 300 000 eur (T.T.C.)
Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article…

… R 2122-7 du Code de la commande publique

… R2122-7 du Code de la commande publique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: chenot
Numéro d'enregistrement national: 39856327000022
Adresse postale: 14 Rue du Jura
Commune postale: Gerland
Code postal: 21700
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Nom: co-Traitant : ileo sarl
Numéro d'enregistrement national: 44338080500024
Adresse postale: 2c Rue Henri Barbusse
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: etf bourgogne sarl
Numéro d'enregistrement national: 497528505000
Adresse postale: route de Drée
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540
Numéro d'enregistrement national: 44336080500024
Adresse postale: 2c rue Henri Barbusse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 251-793906 (2023-12-27)

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