prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte d'or.Elagage, taille, abattage, haubanage, essouchement, broyage et gestion du broyage des arbres en bordure des voiries départementales 2023 à 2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte d'or”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte d'or.Elagage, taille, abattage, haubanage, essouchement, broyage...”
Brève description
prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte d'or.Elagage, taille, abattage, haubanage, essouchement, broyage et gestion du broyage des arbres en bordure des voiries départementales 2023 à 2027
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 135 012 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des plantations secteur Est du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: côte-D'Or
Description du marché:
“entretien des plantations secteur Est du DépartementSans minimum - maximum annuel : 300 000 eur (T.T.C.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 607 676 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des plantations secteur Ouest du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien des plantations secteur Ouest du DépartementSans minimum - maximum annuel : 300 000 eur (T.T.C.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 527 336 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 031-069749
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): côte-D'Or
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 154-488520 (2023-08-07)
Informations complémentaires (2023-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Services Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 154-488520
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-21 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-28 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-22 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de réception des offres est reportée au jeudi 28 septembre 2023 à 17h00:00”
Source: OJS 2023/S 181-567785 (2023-09-15)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-D'Or”
Brève description:
“prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-D'Or”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: sans minimum - maximum : 300 000 eur (T.T.C.)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
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Description des options:
“des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la...”
Description des options
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-488520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Entretien des plantations secteur Est du Département
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: chenot
Numéro d'enregistrement national: 39856327000022
Adresse postale: 14 Rue du Jura
Commune postale: Gerland
Code postal: 21700
Pays: France 🇫🇷
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: co-Traitant : ileo sarl
Numéro d'enregistrement national: 44338080500024
Adresse postale: 2c Rue Henri Barbusse
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 549 865 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 30 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“sous-Traitant : fevre viellard paysage Nature des prestations sous-traitées : Elagage, taille, abattage et broyage”
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Entretien des plantations secteur Ouest du Département
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: etf bourgogne sarl
Numéro d'enregistrement national: 497528505000
Adresse postale: route de Drée
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540
Numéro d'enregistrement national: 44336080500024
Adresse postale: 2c rue Henri Barbusse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 469 987 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.les montants indiqués aux Ii.1.7) Valeur totale du marché et V.2.4) Valeur totale correspondent à la valeur totale maximale pour la durée totale des accords-cadres.La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de leur date de notification.Les accords-cadres pourront être reconduits 3 fois pour une durée d'un an.les estimations ont été actualisées au cours de la procédure de passation.Estimations initiales du lot 1 : 607 676 eur ht, du lot 2 : 527 336 EUR (H.T.).Lot 1 : Entretien des plantations secteur Est du DépartementMontant du détail estimatif du titulaire : 121 428 eur (T.T.C.) Lot 2 : Entretien des plantations secteur Ouest du départementmontant du détail estimatif du titulaire : 77 654,54 eur (T.T.C.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 251-793906 (2023-12-27)