Prestations d'entretien des espaces verts (lot 1) et de cantonniers (lot 2) à la cité sanitaire nazairienne
GCS Cite Sanitaire Nazairienne
Le présent marché public concerne l'entretien des espaces verts de la cité sanitaire de Saint-Nazaire ainsi que la réalisation de prestations de cantonniers (2 lots) pour la période 2024-2027.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-21 | Avis de marché |
| 2024-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 523008
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Cité Sanitaire Nazairienne
Adresse postale: 11 boulevard Georges Charpak CS 20414
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-nazaire
Contact
Adresse Internet: https://www.hopital-saintnazaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.perraud@ch-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 272278564 📞
Fax: +33 272278541 📠
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-787130
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Prestation de cantonniers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 boulevard Georges Charpak - 44600 SAINT-NAZAIRE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département Patrimoine et Travaux - Sophie PERRAUD
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
Adresse Internet: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 523008
Brève description:
Le présent marché public concerne l'entretien des espaces verts de la cité sanitaire de Saint-Nazaire ainsi que la réalisation de prestations de cantonniers (2 lots) pour la période 2024-2027.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Cité Sanitaire Nazairienne
Adresse postale: 11 boulevard Georges Charpak CS 20414
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-nazaire
Contact
Adresse Internet: https://www.hopital-saintnazaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.perraud@ch-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 272278564 📞
Fax: +33 272278541 📠
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date limite de soumission: 2024-01-30 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-787130
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
On entend par « Entretien des espaces verts », l'entretien de gazons, massifs d'arbustes, haies, aires à faucher, chemins de piétons, terrains de jeux, aires sablées, gravillonnées ou revêtues au sein de la cité sanitaire.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, à compter de sa date anniversaire fixée au 1er janvier de chaque année.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
On entend par « prestations de cantonniers », le nettoyage des panneaux signalétiques, le remplacement des sacs poubelles, le vidage et le nettoyage des cendriers, le ramassage des papiers et déchets divers et le soufflage des feuilles et mégots au sol au pourtour du bâtiment et principalement devant les accès publics.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 boulevard Georges Charpak - 44600 SAINT-NAZAIRE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département Patrimoine et Travaux - Sophie PERRAUD
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
Adresse Internet: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc4NDYwNQ%3D%3D 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) -Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Source: OJS 2023/S 248-787130 (2023-12-21)
Avis d'attribution de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (LOT 1) ET DE CANTONNIERS (LOT 2) A LA CITE SANITAIRE NAZAIRIENNE 2024-2027
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE CANTONNIERS
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 159 302 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS A LA CITE SANITAIRE NAZAIRIENNE 2024-2027
Description du marché: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: PRESTATIONS DE CANTONNIERS A LA CITE SANITAIRE NAZAIRIENNE 2024-2027
Description du marché: PRESTATIONS DE CANTONNIERS
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-25 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 600 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal-atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Le Loroux-Bottereau
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Téléphone: 02 40 03 78 70 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs cite sanitaire nazairienne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44600
Commune postale: Saint-Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.perraud@ch-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 272278564 📞
Fax: +33 272278541 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (LOT 1) ET DE CANTONNIERS (LOT 2) A LA CITE SANITAIRE NAZAIRIENNE 2024-2027
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PRESTATIONS DE CANTONNIERS
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 159 302 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS A LA CITE SANITAIRE NAZAIRIENNE 2024-2027
Description du marché: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: PRESTATIONS DE CANTONNIERS A LA CITE SANITAIRE NAZAIRIENNE 2024-2027
Description du marché: PRESTATIONS DE CANTONNIERS
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
523008
Date de conclusion du contrat: 2024-03-25 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 600 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre SAS TERIDEAL-ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal-atlantique
Numéro d'enregistrement national:
82329934200076
Commune postale: Le Loroux-Bottereau
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ialves@terideal.fr 📧
Téléphone: 02 40 03 78 70 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gcs cite sanitaire nazairienne
Numéro d'enregistrement national:
13000006000033
Code postal: 44600
Commune postale: Saint-Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.perraud@ch-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 272278564 📞
Fax: +33 272278541 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Source: OJS 2024/S 095-289011 (2024-05-15)
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