Prestations d'entretien des espaces verts et divers

Maisons et cités (59)

Prestations d'entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et de sécurisation des parcelles, clôtures, portails, portillons, ainsi que de travaux de bûcheronnage sur le patrimoine géré par Maisons et Cités, comprenant des résidences collectives d'habitation, des parcelles de logements individuels vacants, des parcelles non construites, clôturées ou non, ainsi que des locaux professionnels.

Date limite

Deadline 2026-10-08

Qui ?

• Maisons et cités (59)

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-01	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts et divers
Numéro de référence: 26454
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 923 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement Métropole Lilloise et Arrageoise)
Valeur estimée hors TVA: 1 132 800 EUR 💰
Description du marché:

Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement Métropole Lilloise et Arrageoise)

Produits/services supplémentaires:

Services d'élagage 📦

Élagage des arbres et taille des haies 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 708 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 49 résidences d'une surface moyenne de 1010 m².

Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
Valeur estimée hors TVA: 905 600 EUR 💰
Description du marché:

Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens

Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 566 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 60 résidences d'une surface moyenne de 906 m².

Informations sur les options
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Prestations de bucheronnage - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
Valeur estimée hors TVA: 608 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de bucheronnage - Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 380000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 222 élagages - 319 abattages d'arbre - 94 dessoussages

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Prestations de bucheronnage - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
Valeur estimée hors TVA: 860 800 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de bucheronnage - Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)

Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 215 200.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - 403 élagages - 436 abattages d'arbre - 113 dessoussages

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Bruay la Buissière et de Lens
Valeur estimée hors TVA: 318 400 EUR 💰
Description du marché:

Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Bruay la Buissière et de Lens

Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 199 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - nettoyages de terrains : 51 - Desherbage : 858 m² - Fauchage : 6086 m² - portails : 14

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles - Territoires de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)

Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 195 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - nettoyages de terrains : 47 - Desherbage : 1184 m² - Fauchage : 6640 m² - portails : 15

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Bruay La Buissière - LOT RESERVE
Valeur estimée hors TVA: 484 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Bruay La Buissière - LOT RESERVE

Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 121 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 125 m² - fauchage : 3040 m² - tonte : 2500 m² - taille massifs : 586 m² - cloture : 143 ml - entretien de parcelle : 83

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoires de Lens et Hénin Beaumont - LOT RESERVE
Valeur estimée hors TVA: 414 400 EUR 💰
Description du marché:

Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoires de Lens et Hénin Beaumont - LOT RESERVE

Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 259 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 3186 m² - fauchage : 1375 m² - tonte : 1437 m² - taille massifs : 1466 ml - cloture : 357 ml - entretien de parcelle : 68

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Douai - LOT RESERVE
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Douai - LOT RESERVE

Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 70 000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 236 m² - fauchage : 5937 m² - tonte : 1254 m² - cloture : 168 ml - entretien de parcelle : 20

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Valenciennes - LOT RESERVE
Valeur estimée hors TVA: 65 600 EUR 💰
Description du marché:

Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements - Territoire de Valenciennes - LOT RESERVE

Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 41000.00 € Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : - désherbage : 949 m² - fauchage : 1530 m² - tonte : 428 m² - taille massifs : 76 m² - cloture : 76 ml - entretien de parcelle : 25

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le présent accord-cadre est conclu en application du Code de la commande publique. Les lots n°7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'entretien de terrains 📦

Services d'élagage 📦

Élagage des arbres et taille des haies 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national: 33465403500297
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
URL: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://v2.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/ 🌏
URL de participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations sont réparties en 10 lots techniques et géographiques. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots n°3, 4 et 8. Le nombre de lots pouvant être attribués au même soumissionnaire est limité à deux (2) lots au maximum. Les conditions de limitation d’attribution des lots sont définies dans le règlement de consultation. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductibles tacitement dans la limite de 4 ans au global. La date prévisionnelle de début des prestations est 1er trimestre 2027. L'accord-cadre sera passé sur prix forfaitaires et unitaires pour les lots n°1 et 2 et à prix unitaires pour les autres lots . Les candidats aux lots n° 1 à 6 seront tenus de mettre en œuvre une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée). Les lots n°7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Département: Nord
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: 320783333 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-609169 (2026-09-01)

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