prestations d'entretien des espaces verts comprenant la tonte, la taille et l'entretien des massifs d'arbustes, couvre sols et haies, le désherbage des zones minérales, le fauchage, l'entretien des terrains sportifs, l'entretien du patrimoine arboricole.
Marché composé de 7 lots, dont un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien des espaces verts
23.020
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“prestations d'entretien des espaces verts comprenant la tonte, la taille et l'entretien des massifs d'arbustes, couvre sols et haies, le désherbage des...”
Brève description
prestations d'entretien des espaces verts comprenant la tonte, la taille et l'entretien des massifs d'arbustes, couvre sols et haies, le désherbage des zones minérales, le fauchage, l'entretien des terrains sportifs, l'entretien du patrimoine arboricole.
Marché composé de 7 lots, dont un lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 152 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: tonte de plusieurs sites dans la ville
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Informations complémentaires:
“la durée du contrat est fixée pour une première période de la date de notification au 28 février 2024, puis d'une durée d'un an renouvelable par...”
Informations complémentaires
la durée du contrat est fixée pour une première période de la date de notification au 28 février 2024, puis d'une durée d'un an renouvelable par reconduction tacite. Le marché prendra fin au plus tard le 28 février 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille et entretien des massifs d'arbustes, couvre sols et haies
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Taille des haies📦
Description du marché:
“taille et entretien des massifs d'arbustes, couvre sols et haies sur plusieurs sites de la ville” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbage des zones minérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désherbage📦
Description du marché: désherbage des zones minérales sur plusieurs sites de la ville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fauchage dans plusieurs sites de la ville
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des terrains sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Description du marché: entretien des terrains sportifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du quartier des Aviateurs (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts du quartier des Aviateurs (lot réservé): tonte, taille d'arbustes et de haie, béchâge avec désherbage, ramassage de feuilles,...”
Description du marché
entretien des espaces verts du quartier des Aviateurs (lot réservé): tonte, taille d'arbustes et de haie, béchâge avec désherbage, ramassage de feuilles, élimination des mauvaises herbes, taille et fauche ancienne voie Sncf
Le lot 6 du marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, en application des articles L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la commande publique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien du patrimoine arboricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“entretien du patrimoine arboricole (élagage, abattage ...) - accord-cadre à bons de commande d'un montant annuel minimum de 10 000 euro ht et maximum de 80...”
Description du marché
entretien du patrimoine arboricole (élagage, abattage ...) - accord-cadre à bons de commande d'un montant annuel minimum de 10 000 euro ht et maximum de 80 000 euro (H.T.).
Interventions en fonction des besoins.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- pour le lot no6 : un justificatif que l'entreprise est une entreprise adaptée qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“le lot 6 du marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, en application des articles L. 2113-14...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
le lot 6 du marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, en application des articles L. 2113-14 et R. 2113-7 du Code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Seclin
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture n'est pas publique
“les lots 1 à 6 sont des marchés ordinaires.
Le lot 7 est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour un montant annuel...”
les lots 1 à 6 sont des marchés ordinaires.
Le lot 7 est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour un montant annuel minimum de 10 000 euro ht et maximum de 80 000 euro (H.T.).
Le lot 6 est un marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 070-206152 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description: prestations d'entretien des espaces verts
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 152 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: tonte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: taille et entretien des massifs d'arbustes, couvre sols et haies
Description du marché: désherbage des zones minérales
Description du marché: fauchage
Description du marché: entretien des espaces verts du quartier des Aviateurs (lot réservé)
Description du marché: entretien du patrimoine arboricole
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-206152
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23.020 "prestations d'entretien des espaces verts"
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tonte
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lesot romain
Commune postale: Carvin
Code postal: 62220
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81249.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: taille et entretien des massifs d'arbustes, couvre sols et haies
Nom et adresse du contractant
Nom: idf paysage
Commune postale: Bohain-en-Vermandois
Code postal: 02110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 978 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: désherbage des zones minérales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: dennel parcs et jardins
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28909.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fauchage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9849.10 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: entretien des terrains sportifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 790 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: entretien des espaces verts du quartier des Aviateurs (marché réservé)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: afeji ea lys services
Commune postale: La Chapelle D'Armentieres
Code postal: 59930
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21103.80 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: entretien du patrimoine arboricole
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Entretien du patrimoine arboricole et de L'Environnement
Commune postale: Noyelles-les-Seclin
Code postal: 59139
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 625 💰
Source: OJS 2023/S 149-472932 (2023-07-30)