prestations d'entretien des espaces extérieurs au profit des sites soutenus par les groupements de soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Nîmes-Laudun-Larzac et Toulouse-Tarbes-Castres
procédure donnant lieu à la passation d'accords-cadres mono-attributaires et composites comportant des prestations continues, exécutées tout au long de l'année et des prestations ponctuelles dites " à la demande ", exécutées par bons de commande. Les accord-cadre sont conclus avec un montant minimum annuel correspondant au montant annuel des prestations continues figurant au bordereau de prix forfaitaires (Bpf) et un montant maximum annuel (H.T.) de : 1 095 450 euro(s) pour le lot 1 ; 348 750 euro(s) pour le lot 2 ; 160 500 euro(s) pour le lot 3 ; 412 125 euro(s) pour le lot 4 et 177 000 euro(s) pour le lot 5
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien des espaces extérieurs au profit des sites soutenus par les groupements de soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de...”
Titre
prestations d'entretien des espaces extérieurs au profit des sites soutenus par les groupements de soutien des Bases de Défense (Gsbdd) de Nîmes-Laudun-Larzac et Toulouse-Tarbes-Castres
DAF_2023_000051
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“procédure donnant lieu à la passation d'accords-cadres mono-attributaires et composites comportant des prestations continues, exécutées tout au long de...”
Brève description
procédure donnant lieu à la passation d'accords-cadres mono-attributaires et composites comportant des prestations continues, exécutées tout au long de l'année et des prestations ponctuelles dites " à la demande ", exécutées par bons de commande. Les accord-cadre sont conclus avec un montant minimum annuel correspondant au montant annuel des prestations continues figurant au bordereau de prix forfaitaires (Bpf) et un montant maximum annuel (H.T.) de : 1 095 450 euro(s) pour le lot 1 ; 348 750 euro(s) pour le lot 2 ; 160 500 euro(s) pour le lot 3 ; 412 125 euro(s) pour le lot 4 et 177 000 euro(s) pour le lot 5
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 850 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres situées en Haute-Garonne et en Ariège” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres situées en Haute-Garonne (dépt 31) et...”
Description du marché
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres situées en Haute-Garonne (dépt 31) et du 1er Régiment Chasseurs Parachutistes (1er Rcp) de Pamiers (dépt 09).Accord-cadre comprenant:-des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon uncalendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, désherbage, nettoyage/entretien de clôtures.- des prestations ponctuelles " dites " à la demande notamment de l'élagage, de la tonte de zone engazonnées, fauchage, taille de haies, désherbage, ramassage de feuilles,débroussaillage... Exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 921 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution fixée dans l'acte d'engagement. Il est ensuite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution fixée dans l'acte d'engagement. Il est ensuite reconductible de manière tacite, trois (3) fois à la date anniversaire du début d'exécution par période d'un (1) an
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Informations complémentaires:
“la visite des sites n'est pas obligatoire. Toutefois, celle-ci est fortement recommandée afin de permettre aux soumissionnaires de prendre en compte dans...”
Informations complémentaires
la visite des sites n'est pas obligatoire. Toutefois, celle-ci est fortement recommandée afin de permettre aux soumissionnaires de prendre en compte dans leur offre, toutes les contraintes éventuelles relatives à l'exécution des prestations demandées.Se référer à l'article 4.7 du règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées en Hautes-Pyrénées et...”
Titre
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées en Hautes-Pyrénées et Pyrénées-Atlantiques
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Dé-Fense de Toulouse-Tarbes Castres situées en Hautes-Pyrénées (dépt 65)...”
Description du marché
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Dé-Fense de Toulouse-Tarbes Castres situées en Hautes-Pyrénées (dépt 65) et Pyrénées-Atlantiques (dépt 64).Accord-cadre comprenant: -des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, nettoyage/entretien de clôtures. - des prestations ponctuelles " dites " à la demande notamment de l'élagage, de la tonte de zone engazonnées, fauchage, taille de haies, désherbage, ramassage de feuilles,débroussaillage, démoussage, mulching... Exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 930 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la visite des sites n'est pas obligatoire. Toutefois, celle-ci estfortement recommandée afin de permettre aux soumissionnaires de prendre en compte dans...”
Informations complémentaires
la visite des sites n'est pas obligatoire. Toutefois, celle-ci estfortement recommandée afin de permettre aux soumissionnaires de prendre en compte dans leur offre, toutesles contraintes éventuelles relatives à l'exécution des prestations demandées.Se référer à l'article 4.7 du règlement de la consultation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées dans le Tarn” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées dans le Tarn (dépt...”
Description du marché
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées dans le Tarn (dépt 81).Accord-cadre comprenant:-des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant de l'entretien des fosses, du fauchage, du nettoyage/entretien d'abords de bâtiments.. - des prestations ponctuelles " dites " à la demande notamment notamment de l'élagage, de la tonte de zone engazonnées, du désherbage, du débroussaillage... Exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 428 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans le Gard (dépt 30) et l'hérault...”
Titre
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans le Gard (dépt 30) et l'hérault (dept 34)
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans le Gard (dépt 30) et l'hérault...”
Description du marché
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans le Gard (dépt 30) et l'hérault (dept 34).Accord-cadre comprenant: -des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, du fauchage, de la tonte de zone engazonnées, de l'entretien et taille d'arbre/d'arbustes et de haies, de l'entretien de massif, de l'élagage, du désherbage. Du ramassage de feuilles et du nettoyage de zone- des prestations ponctuelles " dites " à la demande exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 099 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans l'aveyron” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans l'aveyron (dépt 12).Il s'agit...”
Description du marché
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans l'aveyron (dépt 12).Il s'agit d'un lot réservé selon les dispositions de l'article R2113-7 du code de la commande publique. Seuls les établissements de Service d'aide par le Travail (Esat) ou les Entreprises Adaptées (Ea) peuvent soumissionner sur ce lot. L'Accord-Cadre comprend: -des prestations continues, exécutées tout au long de l'année selon un calendrier prévisionnel comprenant du débroussaillage, de la tonte et de l'entretien de zone engazonnées, de l'entretien et taille de haies et d'arbustes, de l'entretien de massif, du désherbage. Du ramassage de feuilles et de l'entretien de patio - des prestations ponctuelles " dites " à la demande exécutées par bons de commande, à la survenance du besoin
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 472 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de leur date de début d'exécution fixée dans l'acte d'engagement. Il sont...”
Description des renouvellements
les accords-cadres sont conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de leur date de début d'exécution fixée dans l'acte d'engagement. Il sont ensuite reconductibles de manière tacite, trois (3) fois à la date anniversaire du début d'exécution par période d'un (1) an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“financement sur budget du MINARM. Paiement par virement bancaire ou postal sous 30 jours maximum après service fait”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 26/04/2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon,
Adresse postale: 5 rue Racine - b.P. 40510,
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de réglement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1c batiment Concordet 6 rue Louise Weiss Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ ema / dc sca / Pfc-Sud/Bej
Adresse postale: brcm Toulon B.P. 42
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com📧
Source: OJS 2023/S 084-250848 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2306055.17 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Environnemental
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Délai
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-250848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 010 2023 050
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres situées en Haute-Garonne et du 1er...”
Titre
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes-Castres situées en Haute-Garonne et du 1er Régiment Chasseurs Parachutistes de Pamiers
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: id verde
Adresse postale: idverde - agence de toulouse entretien - mAINTENANCE- 90 rue de fenouillet
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://idverde.fr/implantations/toulouse-maintenance/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 516941.93 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023 010 2023 051
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées en Hautes-Pyrénées et...”
Titre
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées en Hautes-Pyrénées et Pyrénées-Atlantiques
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: agence de toulouse entretien - mAINTENANCE- 90 rue de fenouillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 563 202 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023 010 2023 052
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Toulouse-Tarbes Castres situées dans le Tarn (dépt 81)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl du bois de gaix " bps " brenac paysage service
Adresse postale: 76 Chemin du Pioch de Gaix
Commune postale: Lagarrigue
Code postal: 81090
Région: Tarn🏙️
URL: https://www.facebook.com/p/BPS-Brenac-Paysage-Services-100063623858408/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77407.20 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023 010 2023 053
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans le Gard (dépt 30) et l'hérault...”
Titre
entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans le Gard (dépt 30) et l'hérault (dept 34)
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Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: maison hours
Adresse postale: 758 Route d'anduze
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Région: Gard🏙️
URL: https://www.hours-paysagiste.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 854600.77 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023 010 2023 054
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“entretien des espaces extérieurs au profit des organismes soutenus par la Base de Défense de Nîmes-Laudun-Larzac situées dans l'aveyron (dépt 12).Lot Réservé” Nom et adresse du contractant
Nom: association Les Charmettes ESAT les Charmettes
Adresse postale: 230 rue de Roquefort
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Région: Aveyron🏙️
URL: https://www.charmettesmillau.com/FR/Accueil.awp🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 293903.27 💰
Source: OJS 2023/S 217-684047 (2023-11-07)