Prestations d'entretien des chemins de randonnée et des espaces naturels situés sur les sites touristiques relevant de la compétence de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)
CA Mont Saint Michel - Normandie
Les prestations consistent à d'entretien de tronçons de chemins de randonnées et de sites naturels touristiques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie relevant de la compétence de la CAMSMN.
Date limiteDeadline 2026-10-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Ile-de-France › Paris
- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-11 | Avis de marché |
| 2026-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des chemins de randonnée et des espaces naturels situés sur les sites touristiques relevant de la compétence de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des chemins et espaces naturels de la baie du Mont Saint-Michel
Description du marché: Entretien des chemins et espaces naturels de la baie du Mont Saint-Michel
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des chemins et espaces naturels du Haut Pays
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Mont Saint Michel - Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue Général Ruel
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches cedex
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@msm-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 233896700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_1179289.html 🌏
URL de participation: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_1179289.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pays-de-la-loire@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-635429 (2026-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des chemins de randonnée et des espaces naturels situés sur les sites touristiques relevant de la compétence de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)
Numéro de référence:
2026FCS03
Brève description:
Les prestations consistent à d'entretien de tronçons de chemins de randonnées et de sites naturels touristiques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie relevant de la compétence de la CAMSMN.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026FCS03L1
Titre: Entretien des chemins et espaces naturels de la baie du Mont Saint-Michel
Description du marché: Entretien des chemins et espaces naturels de la baie du Mont Saint-Michel
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN) partie baie du Mont Saint-Michel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026FCS03L2
Titre: Entretien des chemins et espaces naturels du Haut Pays
Description du marché:
Entretien des chemins et espaces naturels du Haut Pays. Le lot 2 est caractérisé par des interventions spécifiques en milieux escarpés et comprenant parfois des zones difficiles d'accès. Par conséquent, une technicité particulière est demandée au titulaire du lot 2 (évacuation de bois via des tyroliennes, travail via la technique du grimpé sur corde ...).
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN) partie du Haut Pays
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre composite. Chaque lot correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Mont Saint Michel - Normandie
Numéro d'enregistrement national:
20006942500011
Adresse postale: 1, rue Général Ruel
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches cedex
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@msm-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 233896700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_1179289.html 🌏
URL de participation: https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_1179289.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pays-de-la-loire@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-635429 (2026-09-11)
Avis de marché (2026-09-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-14 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2b67fda6-e414-464b-9ffc-a96f60b05025-01
Source: OJS 2026/S 179-639423 (2026-09-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-14 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2b67fda6-e414-464b-9ffc-a96f60b05025-01
Source: OJS 2026/S 179-639423 (2026-09-15)
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