prestations d'entretien d'espaces verts pour le Centre Hospitalier de Versailles et ses annexes (marché réservé)
Centre hospitalier de Versailles
prestations d'entretien d'espaces verts pour le Centre Hospitalier de Versailles et ses annexes (marché réservé)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-02 | Avis de marché |
| 2023-06-30 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023MB11
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Versailles
Adresse postale: 177 rue de Versailles
Code postal: 78157
Commune postale: Chesnay Rocquencourt
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-versailles.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatda.chv@ght78sud.fr 📧
Téléphone: +33 139638108 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307721&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307721&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338150
Numéro JO-S: 108
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Versailles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se réfrer au RC
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307721&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 108-338150 (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2023MB11
Brève description:
prestations d'entretien d'espaces verts pour le Centre Hospitalier de Versailles et ses annexes (marché réservé)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Versailles
Adresse postale: 177 rue de Versailles
Code postal: 78157
Commune postale: Chesnay Rocquencourt
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-versailles.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatda.chv@ght78sud.fr 📧
Téléphone: +33 139638108 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307721&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307721&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338150
Numéro JO-S: 108
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible deux fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Versailles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se réfrer au RC
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
le présent marché a pour objet l'exécution de prestations visant à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des personnes éloignées de l'emploi et à développer du lien social. Il s'agit donc d'un marché entièrement réservé à des structures d'insertion par l'activité économique. Il s'agit d'un marché réservé aux établissements et services d'aide par le travail (Esat) conformément à l'article L.2113-15 du Code de la commande publique. La présente procédure a pour objet des prestations d'entretien espaces verts pour le Centre Hospitalier de Versailles et ses annexes
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Conditions d'exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307721&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible deux fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 108-338150 (2023-06-02)
Informations complémentaires (2023-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405364
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338150
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2023/S 127-405364 (2023-06-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-405364
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338150
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2023/S 127-405364 (2023-06-30)
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