PRESTATIONS D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS, D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE AU PROFIT DES SITES RATTACHES AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE CLERMONT-FERRAND (GSC CFD) ET AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE GRENOBLE (GAM Modane - 73)
PFC Sud-Est
PRESTATIONS D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS, D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE AU PROFIT DES SITES RATTACHES AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE CLERMONT-FERRAND (GSC CFD) ET AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE GRENOBLE (GAM Modane - 73)
Date limiteDeadline 2026-05-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-09 | Avis de marché |
| 2026-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS, D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE AU PROFIT DES SITES RATTACHES AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE CLERMONT-FERRAND (GSC CFD) ET AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE GRENOBLE (GAM Modane - 73)
Numéro de référence: DAF_2025_001456
Brève description:
“PRESTATIONS D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS, D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE AU PROFIT DES SITES RATTACHES AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE CLERMONT-FERRAND...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 756 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) pour les sites situés à...”
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Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) pour le site du 28ème...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): SUR 20
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): SUR 10
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit du Camp de Bourg Lastic – Briffons (63)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) - site de la 13ème...”
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Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) pour le site de la DMD...”
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Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au profit du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont Ferrand (GSC CFD) pour le site de l'AIA Clermont-Ferrand (63)”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit de GAM MODANE (73), Groupement de Soutien Commissariat de Grenoble (GSC GNB)”
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Code postal: 69007
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437273005 📞
URL: https://avis.chorus-pro.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Code postal: 69007
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437273005 📞
URL: https://avis.chorus-pro.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tribunal administratif de lyon / article 10 du RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 070-246234 (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS, D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE AU PROFIT DES SITES RATTACHES AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE CLERMONT-FERRAND (GSC CFD) ET AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE GRENOBLE (GAM Modane - 73)
Numéro de référence: DAF_2025_001456
Brève description:
“PRESTATIONS D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS, D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE AU PROFIT DES SITES RATTACHES AU GROUPEMENT DE SOUTIEN COMMISSARIAT DE CLERMONT-FERRAND...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 756 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) pour les sites situés à...”
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) pour le site du 28ème...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): SUR 20
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): SUR 10
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit du Camp de Bourg Lastic – Briffons (63)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) - site de la 13ème...”
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont-Ferrand (CFD) pour le site de la DMD...”
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts au profit du Groupement de Soutien Commissariat de Clermont Ferrand (GSC CFD) pour le site de l'AIA Clermont-Ferrand (63)”
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit de GAM MODANE (73), Groupement de Soutien Commissariat de Grenoble (GSC GNB)”
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Code postal: 69007
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437273005 📞
URL: https://avis.chorus-pro.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: PFC Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Code postal: 69007
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0437273005 📞
URL: https://avis.chorus-pro.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tribunal administratif de lyon / article 10 du RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 070-246234 (2026-04-09)
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 756 000 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
“article 2.3 du RC et article 1.4 du CCAP: Une erreur substantielle du montant du lot 5 "Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites...”
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Source: OJS 2026/S 077-272869 (2026-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 756 000 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
“article 2.3 du RC et article 1.4 du CCAP: Une erreur substantielle du montant du lot 5 "Entretien des espaces verts, élagage et abattage au profit des sites...”
Source: OJS 2026/S 077-272869 (2026-04-20)
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