la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Avis de marché (2023-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Numéro de référence: CLT 23-01
Brève description:
“la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026”
Brève description
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-248142
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique. Cette...”
le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R.2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros (H.T.).Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de services. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 2.1 du règlement de consultation pour la durée du marché et les délais de livraison et d'exécution.Voir l'article 5.2 du règlement de consultation relatif aux critères de jugement des offres.Voir l'article 7 du règlement de consultation pour la négociation
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Source: OJS 2023/S 082-248142 (2023-04-21)