la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026
CLT 23-01”
Produits/services: Services de divertissement📦
Brève description:
“la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026”
Brève description
la présente consultation concerne : PRESTATIONS D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de divertissement📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aulnay-Sous-Bois
Description du marché:
“prestations D'Animations artistiques et culturelles pour la ville D'Aulnay-Sous-Bois - aNNEE 2023 RECONDUCTIBLE Jusqu'En 2026” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: article 4 du Règlement de Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique. Cette...”
le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée selon les dispositions de l'article L.2123-1 et R2123-1 3° du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R.2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000 euros (H.T.).Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures et de services. Par conséquent, il est soumis au C.C.A.G.-F.C.S.Voir l'article 2.1 du règlement de consultation pour la durée du marché et les délais de livraison et d'exécution.Voir l'article 5.2 du règlement de consultation relatif aux critères de jugement des offres.Voir l'article 7 du règlement de consultation pour la négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“mairie d'aulnay-sous-bois - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - bP 56 RDC bas”
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148796481📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr🌏
Source: OJS 2023/S 082-248142 (2023-04-21)