les Cae concernent les enfants de Cm1 et/ou Cm2. Ils sont élus pour 2 ans au sein des écoles volontaires de l'arrondissement et qui représentent la voix des enfants de l'arrondissement. Les élections respectent la stricte parité filles-garçons. Le volontariat des enfants et l'autorisation des parents sont des conditions sine qua non de participation au Cae.A ce jour, 7 arrondissements ont mis en place un Cae : les 1er, 3e, 4e, 5e, 7e, 8e et 9e arrondissements. Les enfants élus ont démarré leur première année de mandat, qui se poursuivra en 2023-2024.A l'automne 2024, de nouvelles élections seront organisées pour mettre en place de nouvelles promotions d'enfants élus, à nouveau pour deux ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'animation et d'accompagnement des conseils d'arrondissements des enfants (Cae)
A3sd10573”
Produits/services: Services de conseil en gestion de projet📦
Brève description:
“les Cae concernent les enfants de Cm1 et/ou Cm2. Ils sont élus pour 2 ans au sein des écoles volontaires de l'arrondissement et qui représentent la voix des...”
Brève description
les Cae concernent les enfants de Cm1 et/ou Cm2. Ils sont élus pour 2 ans au sein des écoles volontaires de l'arrondissement et qui représentent la voix des enfants de l'arrondissement. Les élections respectent la stricte parité filles-garçons. Le volontariat des enfants et l'autorisation des parents sont des conditions sine qua non de participation au Cae.A ce jour, 7 arrondissements ont mis en place un Cae : les 1er, 3e, 4e, 5e, 7e, 8e et 9e arrondissements. Les enfants élus ont démarré leur première année de mandat, qui se poursuivra en 2023-2024.A l'automne 2024, de nouvelles élections seront organisées pour mettre en place de nouvelles promotions d'enfants élus, à nouveau pour deux ans
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1er arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en gestion de projet📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“lot 01 - 1er arrondissement : pas de montant minimum et montant maximum : 90000.00 Eur (Ht)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-08-14 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“lot 02 - 3ème arrondissement : $Pas de montant minimum : et montant maximum : 112500.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“lot 03 - 4ème arrondissement : pas de montant minimum :et montant maximum : 90000.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“lot 04 - 5ème arrondissement : $Pas de montant minimum et montant maximum : 90000.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 7ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“lot 05 - 7ème arrondissement : pas de montant minimum et montant maximum : 112500.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“lot 06 - 8ème arrondissement : pas de montant minimum et montant maximum : 112500.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 9ème arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“lot 07 - 9ème arrondissement : pas de montant minimum :et montant maximum : 112500.00 Eur (Ht)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp_10 quai Jean Moulin 69001 Lyon_Les date et heure d'ouverture des offres sont prévisionnelles”
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Procédure d'appel d'offres ouvert.Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.Durée initiale de 1 an reconductible 2 fois un an.Les montants estimés et maximum sont donnés pour la durée totale présumée des accords-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 077-231786 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-231786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: O4865a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: 1er arrondissement
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: imagineo
Adresse postale: 2 Rue Professeur Zimmermann
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: O4866a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 3ème arrondissement
Date de conclusion du contrat: 2023-09-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Pop Corn
Adresse postale: 11 Rue Auguste Lacroix
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: O4867a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: 4ème arrondissement
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: association
Adresse postale: 2 Rue Geoffray
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: O4868a
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: 5ème arrondissement
Nom et adresse du contractant
Nom: federation Des Oeuvres Laiques Du Rhone
Adresse postale: 20 Rue Francois Garcin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: O4869a
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: 7ème arrondissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association Robins des Villes
Adresse postale: 10 Rue Jangot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
6️⃣
Numéro de contrat: O4870a
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: 8ème arrondissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
7️⃣
Numéro de contrat: O4871a
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: 9ème arrondissement
Nom et adresse du contractant
Nom: les Francas Du Rhone Et De La Metropole De Lyon
Adresse postale: 43 Rue Salomon Reinach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
“"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées "." Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. "
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Source: OJS 2023/S 191-599263 (2023-09-29)