Avis de marché (2023-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Marcoule
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Adresse postale:
“Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistiques et Equipements - Bâtiment 181, BP 17171”
Commune postale: Bagnols sur Cèze cedex
Code postal: 30207
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Marylise DERUELLE
Téléphone: +33 466397166📞
Courrier électronique: marylise.deruelle@cea.fr📧
Fax: +33 466397166 📠
Région: Gard🏙️
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’analyses chimiques, pour le site de Marcoule
B22-07751-MD
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description: Prestations d’analyses chimiques, pour le site de Marcoule
1️⃣
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES
Les prestations sur prix unitaires concernent des prestations d’analyses chimiques sur des échantillons solides ou liquides...”
Description du marché
PRESTATIONS SUR PRIX UNITAIRES
Les prestations sur prix unitaires concernent des prestations d’analyses chimiques sur des échantillons solides ou liquides par des techniques analytiques les plus appropriées (§3 du cahier des charges).
Les échantillons de solutions et de solides parviendront au titulaire du présent accord-cadre par lots de plusieurs dizaines d’échantillons sans dépasser 1 500 déterminations maximum par envoi, pour un total d’environ 10 000 déterminations par an.
PRESTATIONS OPTIONNELLES
Dans le cadre de l’option n°1, le CEA pourra demander au titulaire :
- Une prolongation de l’accord-cadre pour une période de 12 mois supplémentaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une prolongation de l’accord-cadre pour une période de 12 mois supplémentaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2026
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 086-263107 (2023-04-28)
Avis d'attribution de marché (2023-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistique et Equipements - Bâtiment 181, BP 17171”
Personne de contact: Sandra LECHEVALLIER
Téléphone: +33 466796653📞
Courrier électronique: sandra.lechevallier@cea.fr📧
Fax: +33 466796063 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d’analyses chimiques
B22/07751/MD
Brève description: Prestation d’analyses chimiques pour le Site de Marcoule
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gard
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Justesse des résultats des tests (écart par rapport aux concentrations attendues) définis dans le cahier des charges avec description de la méthode...”
Critère de qualité (nom)
Justesse des résultats des tests (écart par rapport aux concentrations attendues) définis dans le cahier des charges avec description de la méthode d’analyse et réalisation des tests
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Présentation de l’organisation mise en oeuvre pour l’exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): cohérence du planning.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 086-263107
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4001019194
Titre: Prestations d’analyses chimiques
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas filab
Adresse postale: Parc Mazen Sully - BP 37460 13 Rue Pauline KERGOMARD
Commune postale: Dijon
Code postal: 21074
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: A
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: A
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2023/S 210-663672 (2023-10-26)