prestation ponctuelle de navette de bus Montois-La-Montagne, Sainte-Marie-Aux-Chênes vers le réseau le Met
Com communes du pays Orne Moselle
l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met respectivement à Saint-Privat-La-Montagne ou Amanvillers desservant cinq fois par jour du lundi au vendredi en période scolaire, les communes de Sainte-Marie-Aux-Chênes et Montois-La-Montagne pour une durée de 12 mois.
La durée de douze mois sera décomptée à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage, qui ne saurait être antérieure au 4 septembre 2023.
Le délai de réception des offres était de 2023-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-08 | Avis de marché |
| 2023-09-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes du pays orne moselle
Adresse postale: 1, rue Alexandrine
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Adresse Internet: https://ccpom.fr 🌏
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: +33 87583232 📞
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350717
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lionel FOURNIER
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 112-350717 (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met respectivement à Saint-Privat-La-Montagne ou Amanvillers desservant cinq fois par jour du lundi au vendredi en période scolaire, les communes de Sainte-Marie-Aux-Chênes et Montois-La-Montagne pour une durée de 12 mois.
La durée de douze mois sera décomptée à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage, qui ne saurait être antérieure au 4 septembre 2023.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com communes du pays orne moselle
Adresse postale: 1, rue Alexandrine
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Adresse Internet: https://ccpom.fr 🌏
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: +33 87583232 📞
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-11 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350717
Numéro JO-S: 112
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met respectivement à Saint-Privat-La-Montagne ou Amanvillers desservant cinq fois par jour du lundi au vendredi en période scolaire, les communes de Sainte-Marie-Aux-Chênes et Montois-La-Montagne pour une durée de 12 mois.
Afficher plus
La durée de douze mois sera décomptée à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage, qui ne saurait être antérieure au 4 septembre 2023.
Brève description:
le titulaire est réputé avoir pris connaissance des lieux et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations.
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cctp.
Durée de l'accord: 12 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lionel FOURNIER
URL des documents: https://marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 112-350717 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-557619
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-350717
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestation ponctuelle de navette de bus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Source: OJS 2023/S 178-557619 (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestation de navette de bus Montois la Montagne, Sainte Marie aux Chênes vers le réseau le MET
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-557619
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-350717
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: prestation ponctuelle de navette de bus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Source: OJS 2023/S 178-557619 (2023-09-12)
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