l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met respectivement à Saint-Privat-La-Montagne ou Amanvillers desservant cinq fois par jour du lundi au vendredi en période scolaire, les communes de Sainte-Marie-Aux-Chênes et Montois-La-Montagne pour une durée de 12 mois.
La durée de douze mois sera décomptée à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage, qui ne saurait être antérieure au 4 septembre 2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Avis de marché (2023-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: com communes du pays orne moselle
Adresse postale: 1, rue Alexandrine
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Lionel FOURNIER
Téléphone: +33 87583232📞
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://ccpom.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-demat.com🌏
URL de participation: https://marches-demat.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation ponctuelle de navette de bus Montois-La-Montagne, Sainte-Marie-Aux-Chênes vers le réseau le Met”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met respectivement à Saint-Privat-La-Montagne ou Amanvillers desservant cinq fois par jour du lundi au vendredi en période scolaire, les communes de Sainte-Marie-Aux-Chênes et Montois-La-Montagne pour une durée de 12 mois.
La durée de douze mois sera décomptée à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage, qui ne saurait être antérieure au 4 septembre 2023.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur l'exécution d'une prestation de service ponctuelle de navette de rabattement vers les lignes P107 ou P106 du réseau le Met respectivement à Saint-Privat-La-Montagne ou Amanvillers desservant cinq fois par jour du lundi au vendredi en période scolaire, les communes de Sainte-Marie-Aux-Chênes et Montois-La-Montagne pour une durée de 12 mois.
La durée de douze mois sera décomptée à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage, qui ne saurait être antérieure au 4 septembre 2023.
le titulaire est réputé avoir pris connaissance des lieux et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations.
la description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cctp.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-11
11:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 112-350717 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-09-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestation de navette de bus Montois la Montagne, Sainte Marie aux Chênes vers le réseau le MET” Description
Description du marché: prestation ponctuelle de navette de bus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 112-350717
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-8
Titre: prestation de navette de bus
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 178-557619 (2023-09-12)