Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation florales et plantes d'extérieurs pour les besoins de l'ap-hp
ACHAT 23.063”
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description: prestation florales et plantes d'extérieurs pour les besoins de l'ap-hp
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france pour les besoins des divers hôpitaux et des divers sites de l'ap-hp
Description du marché: fourniture et livraison de prestations florales et gerbes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): - Sous critère 1 : Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): - Sous critère 2 : Variété des produits proposés selon la saison
Critère de qualité (nom): - Sous-critère 3 : Délai de livraison et organisation logistique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Critère 3 : Démarche environnementale mise en oeuvre pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsables (économe en eau, certifiée plante Bleue ou agriculture biologique)”
Critère de qualité (nom): - Sous-critère 2 : Provenance des articles proposés
Critère de qualité (nom): - Sous-critère 3 : Types de contenant
Critère de qualité (nom): - Sous-critère 4 : Processus de valorisation des déchets verts
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: pour le lot 1 : Quantités annuelles prévues : 422
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: fourniture et livraison de sapins
Informations complémentaires: pour le lot 2 :Quantités annuelles prévues : 314
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: fourniture et livraison de bulbes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère 1 : Proposition d'articles écoresponsables (économe en eau, certifié plante Bleue ou agriculture biologique)” Description
Informations complémentaires: pour le lot 3 : Quantités annuelles prévues : 17 600
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes à massifs et chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de plantes à massifs et chrysanthèmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsable ( économe en eau, certifié plante Bleue ou agriculture biologique)” Description
Informations complémentaires: pour le lot 4quantités annuelles prévues : 32 500
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison et entretien de plantes vertes et fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture, livraison et entretien de plantes vertes et fleuries
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère 3 : Délai de livraison et d'intervention et organisation logistique”
Critère de qualité (nom):
“- Sous-critère 1 : Proposition d'articles éco-responsable ( ex : économe en eau, Sapins certifiés plante Bleue ou agriculture biologique)” Description
Informations complémentaires: pour le lot 5 :Quantités annuelles prévues : 646
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Informations complémentaires: pour le lot 6 :Quantités annuelles prévues : 1590
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commandepublique, le candidat produit à l'appui de sa...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commandepublique, le candidat produit à l'appui de sa candidature :1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; -Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie. En cas de groupement et ou de sous-traitance, cette attestation doit être transmise par l'ensemble des cotraitants et ou sous-traitants.des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : -L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;-une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;-Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;-toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;-Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatLes entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-01
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 01/11/2027
Informations complémentaires
“les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr - page entreprise, sous la référence ACHAT...”
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr - page entreprise, sous la référence ACHAT 23.063l'unité monétaire est l'euro. L'Accord-Cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et directions du Siège concernés. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commande publique.le présent appel d'offres est lancé sans variante.l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.avanace:option A du CCAG - fcsLe titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.L'avance est versée et remboursée suivant les dispositions du Code de la Commande Publique.Part Bpu/HbpuPour le lot 1 : La partie articles listés au BPU est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 20% du volume financier annuel. Pour le lot 2 : La partie articles listés au BPU est estimée à 80 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 20% du volume financier annuel. Pour le lot 3 et 4 : La partie articles listés au BPU est estimée à 60 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 40% du volume financier annuel. Pour le lot 5 : La partie articles listés au BPU est estimée à 75 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 25% du volume financier annuel.Pour le lot 6 : La partie articles listés au BPU est estimée à 90 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 10% du volume financier annuel. Les parties catalogue pourront faire l'objet d'une mise au point après attribution et avant notification du marché concerné.le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois.le marché sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris 6 mois avant la date de fin du marché.la date limite pour poser des questions est fixée au 22/01/2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy, f, f
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy, f, f
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy, f, f
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 002-002278 (2023-12-29)