Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de révision des portes des rames de tramways CITADIS 1 de la CTS
2023-M890”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Brève description: Le présent contrat est un accord cadre à bons de commandes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre et les bons de commande qui seront conclus sur son fondement portent sur la prestation de révision des portes des rames de tramway...”
Description du marché
Le présent accord-cadre et les bons de commande qui seront conclus sur son fondement portent sur la prestation de révision des portes des rames de tramway CITADIS 1 de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 191-597146 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2025-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de révision des portes des rames de tramways CITADIS 1 de la CTS
Reference number: 2023-M890
Brève description:
“Le présent contrat est un accord cadre à bons de commandes.”
Type de contrat: services
Valeur estimée hors TVA: 4 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 500 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir DCE”
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024-M890_01
Date de conclusion du contrat: 2024-03-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3797166.08 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alstom transport sa
Numéro d'enregistrement national: 38919198200344
Adresse postale: 48 RUE ALBERT DHALENNE
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-ouen-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 56850068000018
Téléphone: 0388777227📞 Activité principale
Urban railway/light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2025/S 128-441468 (2025-07-07)