la présente consultation a pour objet des prestations de recrutements de personnels cadres et non cadres pour répondre aux besoins d'hauts-de-seine Habitat (2 lots).
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de recrutement
Numéro de référence: DRH Recrutement
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des prestations de recrutements de personnels cadres et non cadres pour répondre aux besoins d'hauts-de-seine Habitat (2 lots).”
Brève description
la présente consultation a pour objet des prestations de recrutements de personnels cadres et non cadres pour répondre aux besoins d'hauts-de-seine Habitat (2 lots).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recrutement📦
Code CPV supplémentaire: Services de recrutement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750369
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
“le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel d'engagement de 60 000 euros (H.T.)., soit 240 000 euros (H.T.). Sur la durée...”
le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel d'engagement de 60 000 euros (H.T.)., soit 240 000 euros (H.T.). Sur la durée totale du marché. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Estimation annuelle : 50 000 euros HT par an
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 239-750369 (2023-12-07)
Avis d'attribution de marché (2024-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de recrutements de personnels cadres et non cadres pour les besoins d'Hauts-de-Seine Habitat (2 lots)
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations de recrutements de personnels cadres et non cadres pour répondre aux besoins d'Hauts-de-Seine Habitat...”
Brève description
La présente consultation a pour objet des prestations de recrutements de personnels cadres et non cadres pour répondre aux besoins d'Hauts-de-Seine Habitat (2 lots). Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP.
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recrutement📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 79 200 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 43 520 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le marché de services a pour objet des prestations de recrutements de personnels de proximité et des résidences spécifiques, cadres et non cadres”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel d'engagement de 60 000 euros H.T., soit 240 000 euros H.T. sur la durée totale du...”
Informations complémentaires
Le marché est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel d'engagement de 60 000 euros H.T., soit 240 000 euros H.T. sur la durée totale du marché. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Estimation annuelle : 50 000 euros HT par an.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations de recrutements de personnels de proximité et des résidences spécifiques, cadres et non cadres”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-08 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le marché de services a pour objet des prestations de recrutements du siège cadres et non cadres”
Produits/services supplémentaires: Services de recrutement📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Prestations de recrutements de personnels du siège cadres et non cadres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 9255
Date de conclusion du contrat: 2024-04-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 79 200 💰
Offre la plus basse: 43 520 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: 1er ATTRIBUTAIRE DES LOTS 1 ET 2 : ELIGERA
Numéro d'enregistrement national: 85079197100037
Adresse postale: 12, rue Laffargue
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@eligera.fr📧
Téléphone: 0678358997📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 79 200 💰
Offre la plus basse: 43 520 💰
“Prestations similaires :Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R...”
Prestations similaires :Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. DUREE : Le présent accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an (12 mois) à compter de sa notification. Il est reconductible expressément trois (3) fois un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. En cas de non-reconduction, le Pouvoir Adjudicateur transmet sa décision au titulaire au moins 4 (quatre) mois avant la fin de la durée de période en cours. Le titulaire du marché ne pourra s'opposer à la reconduction de celui-ci, conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique. Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre multi attributaire à bons de commandes sans minimum avec un maximum en valeur de 480 000 euros H.T. sur la durée totale de l'accord-cadre y compris pour la période de reconduction éventuelle, conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le montant maximum n'est donné qu'à titre indicatif. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ce montant maximum n'est pas atteint. Les montants maximum concernant les prestations à prix unitaires pour chaque lot sont les suivants : Pour le lot 1 : maximum en valeur de 60 000 euros H.T annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Pour le lot 2 : maximum en valeur de 60 000 euros H.T annuel conformément aux articles R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique Le marché est à bons de commande et comprend des prestations à prix unitaires ordonnées au fur et à mesure des besoins de l'Office via des bons de commande émis par ordre de service. Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts de Seine Habitat - OPH. Les ordres de service pour l'émission de bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché sans que leur durée n'excède un mois l'échéance du marché. Toutefois l'Office ne s'engage sur aucun montant pour les bons de commande. Les montants estimatifs ci-dessus ne sont donnés qu'à titre indicatif. En aucun cas l'entreprise ne pourra prétendre à une indemnité si ces montants estimatifs n'étaient pas atteints. Les prix sont révisables selon les modalités prévues au CCAP Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre multi-attributaire (avec 3 candidats au maximum par lot). L'attribution des commandes se fait par la méthode dite " à tour de rôle " qui s'effectue en roulement selon l'ordre de classement des offres. En tout état de cause, l'attribution du bon de commande résultera d'une application automatique des stipulations du cahier des clauses administratives particulières et ne relèvera pas d'un pouvoir discrétionnaire du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Téléphone: +33 182524272📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 071-210125 (2024-04-09)