prestation D'Entretien Et De Controle Du Parc De Vehicule Poids Lourds Et Des Bennes A Ordures Menageres Du Grand Narbonne Communaute D'Agglomeration
Le Grand Narbonne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commande pour la totalité du marché et tous lots confondus est de 2 424 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aude Poids Lourds
- • Aymond Brunel véhicules industriels
- • Faun environnement
- • Hydraul'Oc
- • Hydraulique Transmission Manuten
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-17 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Numéro de référence: Gn23c11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507572
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 424 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: entretien Du Parc De Pl Iveco
Numéro du lot: 01
Brève description: entretien Du Parc De Pl Iveco
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: entretien Du Parc De Pl Renault
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien Bom Faun Semat Et Eurovoirie
Numéro du lot: 03
Brève description: entretien Bom Faun Semat Et Eurovoirie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien De Bom Geesink
Numéro du lot: 04
Brève description: entretien De Bom Geesink
Intitulé du lot: reparation Des Organes Hydrauliques
Numéro du lot: 05
Brève description: reparation Des Organes Hydrauliques
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle Des Organes De Levage
Numéro du lot: 06
Brève description: contrôle Des Organes De Levage
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle Et Suivi Des Bom
Numéro du lot: 07
Brève description: contrôle Et Suivi Des Bom
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24110059300078
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture de région
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Adresse Internet: http://ccimp.com 🌏
Source: OJS 2023/S 160-507572 (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Numéro de référence: Gn23c11
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commande pour la totalité du marché et tous lots confondus est de 2 424 000 euro(s) (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-507572
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 424 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: entretien Du Parc De Pl Iveco
Numéro du lot: 01
Brève description: entretien Du Parc De Pl Iveco
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
Intitulé du lot: entretien Du Parc De Pl Renault
Numéro du lot: 02
Brève description: entretien Du Parc De Pl Renault
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien Bom Faun Semat Et Eurovoirie
Numéro du lot: 03
Brève description: entretien Bom Faun Semat Et Eurovoirie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien De Bom Geesink
Numéro du lot: 04
Brève description: entretien De Bom Geesink
Intitulé du lot: reparation Des Organes Hydrauliques
Numéro du lot: 05
Brève description: reparation Des Organes Hydrauliques
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle Des Organes De Levage
Numéro du lot: 06
Brève description: contrôle Des Organes De Levage
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: contrôle Et Suivi Des Bom
Numéro du lot: 07
Brève description: contrôle Et Suivi Des Bom
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le Grand Narbonne Communaute D'Agglomeration 12 Boulevard Frédéric Mistral -Cs 50100 11100 - narbonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24110059300078
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture de région
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Adresse Internet: http://ccimp.com 🌏
Source: OJS 2023/S 160-507572 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763298
Se réfère à l'avis: 2023/S 160-507572
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: aymond Brunel Vehicules Industriels
Adresse postale: zi Montredon
Commune postale: Montredon-des-Corbieres
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: aude Poids Lourds
Adresse postale: impasse Des Garrigues
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11782
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: faun Environnement
Adresse postale: 625 Rue Du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07502
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: hydraulique Transmission Manuten
Adresse postale: 4 Rue Rene Gomez
Commune postale: Villeneuve-les-Beziers
Code postal: 34420
Pays: Hérault 🏙️
Nom: hydraul'Oc
Adresse postale: 1 Rue De La Sabliere
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2023/S 243-763298 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de commande pour la totalité du marché et tous lots confondus est de 2 360 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763298
Se réfère à l'avis: 2023/S 160-507572
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le Grand Narbonne Communaute D'Agglomeration 12 Boulevard Frédéric Mistral -Cs 50100 11100 Narbonne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: aymond Brunel Vehicules Industriels
Adresse postale: zi Montredon
Commune postale: Montredon-des-Corbieres
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: aude Poids Lourds
Adresse postale: impasse Des Garrigues
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11782
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: faun Environnement
Adresse postale: 625 Rue Du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07502
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: hydraulique Transmission Manuten
Adresse postale: 4 Rue Rene Gomez
Commune postale: Villeneuve-les-Beziers
Code postal: 34420
Pays: Hérault 🏙️
Nom: hydraul'Oc
Adresse postale: 1 Rue De La Sabliere
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2023/S 243-763298 (2023-12-13)
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