les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Elles pourront également être réalisées dans des sites appartenant à la ville de Toulouse et situés en dehors du territoire communal. Il s'agit des sites accueillant les enfants en colonies de vacances et autres classes vertes ou découvertes. Ces sites sont :- aulus-Les-Bains (09140-ariège)- saint-Laurent-De-Neste (65150 -Hautes-Pyrénées)- antichan-De-Frontigne (31510 Haute-Garonne)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-21.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole - années 2024 à 2028
23mc0383aoo”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Elles pourront également être réalisées dans...”
Brève description
les prestations seront réalisées sur l'ensemble du territoire de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Elles pourront également être réalisées dans des sites appartenant à la ville de Toulouse et situés en dehors du territoire communal. Il s'agit des sites accueillant les enfants en colonies de vacances et autres classes vertes ou découvertes. Ces sites sont :- aulus-Les-Bains (09140-ariège)- saint-Laurent-De-Neste (65150 -Hautes-Pyrénées)- antichan-De-Frontigne (31510 Haute-Garonne)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur au nombre maximal de lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: un...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur au nombre maximal de lots, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: un attributaire après classement est mieux disant sur plus de deux lots, il se verra attribuer les lots suivant les choix de préférence qu'il aura émis sur l'annexe "Préférence pour l'attribution des lots "
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abattage des arbres pour les territoires Centre, Sud et Ouest (Vt/Tm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Toulousetoulouse Métropole 31000 - toulouse
Description du marché: abattage des arbres pour les territoires Centre, Sud et Ouest (Vt/Tm)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abattage des arbres pour les territoires Est et Nord (Vt/Tm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: abattage des arbres pour les territoires Est et Nord (Vt/Tm)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: essouchage des arbres (Vt/Tm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché: essouchage des arbres (Vt/Tm)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille architecturée en rideau des arbres (Vt/Tm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: taille architecturée en rideau des arbres (Vt/Tm)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.1) Ressources propres Ville de Toulouse2) Ressources propres Toulouse Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion dela procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 248-785089 (2023-12-21)