Prestation d'enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries de Quarante et Pierrerue

Communauté de communes Sud-Hérault

Enlèvement, transport et traitement de déchets de métaux, inertes, encombrants, bois, déchets verts broyés et non broyés, cartons triés, déchets dangereux des ménages, du plâtre, issus de l'apport volontaire ou de collectes municipales et produits sur les sites des déchèteries intercommunales de Quarante et de Pierrerue. Les prestations sont réparties en 8 lots

Date limite

Deadline 2026-11-09

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-08 Avis de marché
2026-10-16 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'enlèvement, transport et traitement des produits issus des déchèteries de Quarante et Pierrerue
Numéro de référence: 27SERV02
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement de déchets de métaux, inertes, encombrants, bois, déchets verts broyés et non broyés, cartons triés, déchets dangereux des ménages, du plâtre, issus de l'apport volontaire ou de collectes municipales et produits sur les sites des déchèteries intercommunales de Quarante et de Pierrerue. Les prestations sont réparties en 8 lots
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Enlèvement, transport et traitement des métaux
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des métaux
Informations complémentaires: Montant maximum annuel Ht : 15 000,00 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an pour une durée maximale, période initiale incluse, de quatre ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Enlèvement, transport et traitement des inertes
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des inertes
Informations complémentaires: Montant maximum annuel Ht : 25 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Enlèvement, transport et traitement des encombrants
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des encombrants
Informations complémentaires: Montant maximum annuel Ht : 450 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Informations complémentaires: Montant maximum annuel Ht : 120 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Enlèvement, transport et traitement du carton
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement du carton
Informations complémentaires: Montant maximum annuel Ht : 75 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts broyés et non broyés
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts broyés et non broyés
Informations complémentaires: Montant maximum annuel Ht : 130 000,00 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux des ménages
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Transport de caissons au départ du quai de transfert de Pierrerue
Description du marché: Transport de caissons au départ du quai de transfert de Pierrerue
Informations complémentaires: Montant maximum annuel Ht : 40 000,00 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 8
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Sud-Hérault
Numéro d'enregistrement national: 86119
Adresse postale: 1 allée du Languedoc
Code postal: 34620
Commune postale: Puisserguier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PONS Marie-Pierre
Courrier électronique: marchespublics@cc-sud-herault.fr 📧
Téléphone: 0467938954 📞
URL: https://www.cc-sud-herault.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886120 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1886120 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 168254C2-CF68-2D09-DA92F8CC1B083F59
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 197-702173 (2026-10-08)
Avis de marché (2026-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 702173-2026

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A9ED4D56-B775-822D-B5711871DEE9C634
Organe de révision
A9ED4D45-A435-DAEB-899DF46885985097
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A9ED4D65-F10F-E2E1-A7D579828FE7EEC4

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.15 Techniques : Au lieu de Accord cadre, avec remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 2, lire Accord cadre à bon de commande, sans remise en concurrence Nombre maximal de candidats : sans objet
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 824f874c-9a4b-41dc-a66b-22f438d53709-01
Source: OJS 2026/S 202-721035 (2026-10-16)