Prestation aménagement de cours d'eau-.
SM de l'eau de l'assainissement collectif de l'assainissement non-collectif des milieux aquatiques
Les prestations concernent les opérations courantes de restauration de cours d’eau telles que les opérations de protection de berge en génie végétale (fascinage, tressage, plantation d’hélophyte ou de ripisylve, etc.) et de petite restauration hydromorphologique (création d’épis déflecteurs, recharge granulométrique, création de banquettes, etc.).
Date limiteDeadline 2026-05-29
Qui ?- • SM de l'eau de l'assainissement collectif de l'assainissement non-collectif des milieux aquatiques
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation aménagement de cours d'eau-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Seine Aval
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Bassin Seine Aval
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable deux fois.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Seine et Affluents Troyens
Description du marché: Bassin Seine et Affluents Troyens
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Seine Amont
Description du marché: Bassin Seine Amont
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Aube Aval
Description du marché: Bassin Aube Aval
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Aube Médiane
Description du marché: Bassin Aube Médiane
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Aube Barroise
Description du marché: Bassin Aube Barroise
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Aube Amont
Description du marché: Bassin Aube Amont
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bassin Vanne
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Bassin Vanne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Certificat de régularité fiscale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM de l'eau de l'assainissement collectif de l'assainissement non-collectif des milieux aquatiques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cité des Vassaules
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@sddea.fr 📧
Téléphone: 0325832727 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39808 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39808 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-260603 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation aménagement de cours d'eau-.
Numéro de référence:
2026DB02
Brève description:
Les prestations concernent les opérations courantes de restauration de cours d’eau telles que les opérations de protection de berge en génie végétale (fascinage, tressage, plantation d’hélophyte ou de ripisylve, etc.) et de petite restauration hydromorphologique (création d’épis déflecteurs, recharge granulométrique, création de banquettes, etc.).
Afficher plus
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Bassin Seine Aval
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Bassin Seine Aval
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois renouvelable deux fois.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Bassin Seine et Affluents Troyens
Description du marché: Bassin Seine et Affluents Troyens
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Bassin Seine Amont
Description du marché: Bassin Seine Amont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bassin Aube Aval
Description du marché: Bassin Aube Aval
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Bassin Aube Médiane
Description du marché: Bassin Aube Médiane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Bassin Aube Barroise
Description du marché: Bassin Aube Barroise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Bassin Aube Amont
Description du marché: Bassin Aube Amont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Bassin Vanne
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Bassin Vanne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Certificat de régularité fiscale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM de l'eau de l'assainissement collectif de l'assainissement non-collectif des milieux aquatiques
Numéro d'enregistrement national:
20006210700012
Adresse postale: Cité des Vassaules
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@sddea.fr 📧
Téléphone: 0325832727 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39808 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39808 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-260603 (2026-04-14)
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