prélèvements et analyse de différents produits. Lots 1 à 5
Smitred Ouest d'Armor
prestations de prélèvements, d'analyses sur différents produits de sites exploités par le SMITRED
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-12 | Avis de marché |
| 2024-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 2024-1-1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smitred Ouest d'armor
Adresse postale: valorys - site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: https://www.valorys.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-12 📅
Date limite de soumission: 2024-03-26 📅
Date de publication: 2024-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 012-031100
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 332 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prélèvements et analyses sur composts et produits
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prélèvements et analyses pour contrôle microbiologique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prélèvements et analyses sur débit d'odeurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prélèvements et analyses sur émissions atmosphériques
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes - dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2024/S 012-031100 (2024-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Numéro de référence: 2024-1-1
Brève description:
prestations de prélèvements, d'analyses sur différents produits de sites exploités par le SMITRED
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smitred Ouest d'armor
Adresse postale: valorys - site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: https://www.valorys.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-12 📅
Date limite de soumission: 2024-03-26 📅
Date de publication: 2024-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 012-031100
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 332 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prélèvements et analyses sur composts et produits
Numéro du lot: 1
Brève description:
prélèvements et analyses sur les compost et supports de culture.
Accord cadre mono attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 20 000 euro (H.T.)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord cadre d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
Intitulé du lot: prélèvements et analyses sur rejets aqueux et eaux souterraines
Numéro du lot: 2
Brève description:
suivi réglementaire sur tous les sites Valorys.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 40 000 euro (H.T.)
Intitulé du lot: prélèvements et analyses pour contrôle microbiologique
Numéro du lot: 3
Brève description:
prélèvements et analyses sur le contrôle microbiologique de l'unité de traitement de DASRI du site de Pluzunet.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 5 000 euro (H.T.)
Intitulé du lot: prélèvements et analyses sur débit d'odeurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
prélèvements et analyses sur le contrôle des débits d'odeur sur le site de compostage de déchets végétaux de Pleumeur-Bodou. Un contrôle pourra être demandé périodiquement sur les autres sites du Smitred.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 3 000 euro (H.T.)
Intitulé du lot: prélèvements et analyses sur émissions atmosphériques
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
site de Kerduel, 22 560 Pleumeur-Bodou et site de Cantonnoù, 22 860 Plourivo
site du Quelven, 22 140 Pluzunet
site de Kerduel, 22 560 Pleumeur-Bodou
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.
- Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles ;
Capacité technique et professionnelle:
: Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Informations complémentaires
précision blocs Ii.1.5 (valeur totale estimée) et Ii.2.6 (valeur estimée) : il s'agit du montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes - dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2024/S 012-031100 (2024-01-12)
Avis d'attribution de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyse de différents produits. Lots 1 à 5
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 260 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: prélèvements et analyses sur composts et produits
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: prélèvements et analyses sur rejets aqueux et eaux souterraines
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: prélèvements et analyses pour contrôle microbiologique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: prélèvements et analyses sur débit d'odeurs
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: prélèvements et analyses sur émissions atmosphériques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aurea agrosciences
Nom et adresse du contractant
Nom: Aurea agrosciences
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Joseph et Marie Hackin
Code postal: 75116
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.clients@aurea.eu 📧
Téléphone: +33 247874787 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Labocea
Nom et adresse du contractant
Nom: Labocea
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue du Sabot
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Courrier électronique: appeloffre@labocea.fr 📧
Téléphone: +33 296690210 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smitred ouest d'armor
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Valorys Site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: 0296546510 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1,
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: Rennes cedex
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2024/S 136-421693 (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyse de différents produits. Lots 1 à 5
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 260 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: prélèvements et analyses sur composts et produits
Description du marché:
prélèvements et analyses sur les compost et supports de culture.
Accord cadre mono attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 20 000 euro (H.T.)
Informations complémentaires:
accord cadre d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: prélèvements et analyses sur rejets aqueux et eaux souterraines
Description du marché:
suivi réglementaire sur tous les sites Valorys.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 40 000 euro (H.T.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: prélèvements et analyses pour contrôle microbiologique
Description du marché:
prélèvements et analyses sur le contrôle microbiologique de l'unité de traitement de DASRI du site de Pluzunet.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 5 000 euro (H.T.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: prélèvements et analyses sur débit d'odeurs
Description du marché:
prélèvements et analyses sur le contrôle des débits d'odeur sur le site de compostage de déchets végétaux de Pleumeur-Bodou. Un contrôle pourra être demandé périodiquement sur les autres sites du Smitred.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 3 000 euro (H.T.)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: prélèvements et analyses sur émissions atmosphériques
Description du marché:
suivi réglementaire sur tous les sites Valorys.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-06-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AUREA AGROSCIENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aurea agrosciences
Nom et adresse du contractant
Nom: Aurea agrosciences
Numéro d'enregistrement national:
39196792400039
Adresse postale: 3 rue Joseph et Marie Hackin
Code postal: 75116
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.clients@aurea.eu 📧
Téléphone: +33 247874787 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LABOCEA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Labocea
Nom et adresse du contractant
Nom: Labocea
Numéro d'enregistrement national:
13000208200043
Adresse postale: 7 rue du Sabot
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Courrier électronique: appeloffre@labocea.fr 📧
Téléphone: +33 296690210 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smitred ouest d'armor
Numéro d'enregistrement national:
25220316100028
Adresse postale: Valorys Site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@valorys.com 📧
Téléphone: 0296546510 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1,
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: Rennes cedex
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2024/S 136-421693 (2024-07-11)
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