Objet Champ d'application du marché
Titre: prélèvements et analyse de différents produits. Lots 1 à 5
2024-1-1
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“prestations de prélèvements, d'analyses sur différents produits de sites exploités par le SMITRED”
Valeur estimée hors TVA: EUR 332 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
prélèvements et analyses sur les compost et supports de culture.
Accord cadre mono attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 20 000 euro (H.T.)
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Critère de qualité (nom): la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord cadre d'une durée initiale d'un an, renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année, dans la limite de trois reconductions annuelles”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prélèvements et analyses sur rejets aqueux et eaux souterraines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“suivi réglementaire sur tous les sites Valorys.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et selon le montant maximum...”
Description du marché
suivi réglementaire sur tous les sites Valorys.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 40 000 euro (H.T.)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prélèvements et analyses pour contrôle microbiologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site du Quelven, 22 140 Pluzunet
Description du marché:
“prélèvements et analyses sur le contrôle microbiologique de l'unité de traitement de DASRI du site de Pluzunet.
Accord cadre mono-attributaire à bons de...”
Description du marché
prélèvements et analyses sur le contrôle microbiologique de l'unité de traitement de DASRI du site de Pluzunet.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 5 000 euro (H.T.)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prélèvements et analyses sur débit d'odeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site de Kerduel, 22 560 Pleumeur-Bodou
Description du marché:
“prélèvements et analyses sur le contrôle des débits d'odeur sur le site de compostage de déchets végétaux de Pleumeur-Bodou. Un contrôle pourra être demandé...”
Description du marché
prélèvements et analyses sur le contrôle des débits d'odeur sur le site de compostage de déchets végétaux de Pleumeur-Bodou. Un contrôle pourra être demandé périodiquement sur les autres sites du Smitred.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 3 000 euro (H.T.)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prélèvements et analyses sur émissions atmosphériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“suivi réglementaire sur tous les sites Valorys.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum...”
Description du marché
suivi réglementaire sur tous les sites Valorys.
Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;
-...”
Liste et brève description des conditions
- Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- lettre de candidature Dc1 ou équivalente ;
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.
- Les formulaires Dc1 et Dc2 peuvent être remplacés par le DUME
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisé au cours des trois exercices disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“: Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
: Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-27
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“précision blocs Ii.1.5 (valeur totale estimée) et Ii.2.6 (valeur estimée) : il s'agit du montant maximum du marché sur la durée maximum de 4 ans” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Nantes - dreets des pays de la loire
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien - 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2024/S 012-031100 (2024-01-12)