fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques et raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: pfc_Se_Daf_2022_002111
PFC_SE_DAF_2022_002111
Produits/services: Équipement de ski et de planches à ski📦
Brève description:
“fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques...”
Brève description
fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques et raquettes à neige au profit du ministère des Armées
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 287 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: skis de combat - planche seule et skis complet (avec montage des fixations)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de ski et de planches à ski📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: skis de combat - planche seule et skis complet (avec montage des fixations)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 504 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à...”
Description des options
clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5 du Cahier des clause administratives particulières (Ccap)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“pas de quantités minimumquantités maximum sur la durée totale de l'accord-cadre: 13 000 paires.Quantités estimés sur la durée totale: 9 400 paires”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixations et couteaux pour ski de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fixations et couteaux pour ski de combat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 773 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans quantités minimumquantités maximum sur durée totale: 13 000 pairesquantité estimée sur durée totale: 9 400 paires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peaux autocollantes pour ski de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: peaux autocollantes pour ski de combat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans quantités miniquantités maximum sur durée totale: 20 800 pairesquantités estimées sur durée totale: 16 000 paires”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussure de combat montagne hivernale et chausson de rechange
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: chaussure de combat montagne hivernale et chausson de rechange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 930 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“sans quantité miniquantité maximum sur durée totale: 18 200 pairesquantité estimée sur durée totale: 14 000 paires (réparties comme suit: 10 000 paires de...”
Informations complémentaires
sans quantité miniquantité maximum sur durée totale: 18 200 pairesquantité estimée sur durée totale: 14 000 paires (réparties comme suit: 10 000 paires de chaussures et 4 000 paires de chaussons)variantes: Les candidats sont autorisés à présenter une offre variante dans les conditions mentionnées à l'article 2.6 du règlement de la consultation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cannes de ski télescopiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: cannes de ski télescopiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans quantité miniquantité maxi sur durée totale: 26 000 pairesquantité estimée sur durée totale: 20 000 paires”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raquettes à neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: raquettes à neige
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans quantité miniquantité maxi sur durée totale: 10 400 pairesquantité estimée sur durée totale: 8 000 paires”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin du marché, soit 48 mois après la notification
Informations complémentaires
“les candidats doivent présenter à la personne publique des échantillons. La nature, la quantité et les modalités de présentation et livraison des...”
les candidats doivent présenter à la personne publique des échantillons. La nature, la quantité et les modalités de présentation et livraison des échantillons sont détaillées à l'article 7.2 du règlement de la consultation. Aucun candidat n'est dispensé de la présentation d'échantillons. Tout dépôt incomplet entrainera le rejet de l'offre correspondante.En l'absence totale ou partielle d'échantillons, ou en cas de dépôt hors délai, l'offre est considérée comme irrégulière et est rejetée.description des motifs d'exclusion: voir articles 7.1.1 et 8.2 du règlement de la consultation.langue utilisée pour les documents de l'offre: français
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cédex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437272977📞
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 234-735205 (2023-11-30)