petits travaux d'entretien de bâtiment pour les établissements de santé du GHT Sud Lorraine

CHRU de Nancy

petits travaux d'entretien de bâtiment demandés par les établissements de santé du GHT Sud Lorraine, selon le découpage suivant: (Zone 1) CHRU de Nancy - cH Saint Charles de Toul - cHI de Pompey / Lay Saint Christophe - cH de Pont-À-Mousson (Zone 2) Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou (Zone 3) CH de Saint-Nicolas-De-Port - 3 H Santé - cH de Lunéville (Zone 4) CH Saint Charles de Commercy (Zone 5) CH Ravenel (Zone 6) CH Saint Jacques de Dieuze: L'Accord-Cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) sera conclu sous une forme mixte, s'exécutant, d'une part, par l'émission de bons de commande (selon une méthode dite 'En cascade') et, d'autre part, par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre sera établi sans montant minimum et avec un maximum en valeur par lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-31	Avis de marché
2023-09-06	Informations complémentaires
2023-10-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: AO_23111_DST
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Échafaudages 📦
Travaux d'entretien de toiture 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'isolation thermique 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Autres travaux d'installation électrique 📦
Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lorraine 🏙️
Grand Est 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: e.quenette@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851244 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373304&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373304&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534903
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à e.quenette@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou par mail à e.quenette@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alorsadressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis :Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Auditions: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition avec les cinq (5) soumissionnaires d'après le classement des offres. Ces (5) soumissionnaires sont classés de la position 1 à la position 5 d'après le classement des offres au regard des critères de notation figurant à l'article 13.2 du présent RC. Si le nombre de soumissionnaire est inférieur à 5, le pouvoir adjudication organisera une séance d'audition avec l'ensemble des soumissionnaires. - unité monétaire utilisée : euro

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 46 505 000 EUR 💰
Intitulé du lot: désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: désamiantage
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er février 2024 ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 31 Janvier 2025. Sauf décision expresse adressée par le CHRU de Nancy par envoi recommandé 15 jours au plus tard avant l'échéance de la période en cours, il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois

Intitulé du lot: vrd Gros oeuvre Démolition
Numéro du lot: 2
Brève description: vrd Gros oeuvre Démolition
Intitulé du lot: echafaudage
Numéro du lot: 3
Brève description: echafaudage
Intitulé du lot: etanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: etanchéité
Intitulé du lot: couverture
Numéro du lot: 5
Brève description: couverture
Intitulé du lot: calorifuge
Numéro du lot: 6
Brève description: calorifuge
Intitulé du lot: chauffage ventilation climatisation
Numéro du lot: 7
Brève description: chauffage ventilation climatisation
Intitulé du lot: plomberie
Numéro du lot: 8
Brève description: plomberie
Intitulé du lot: câblage
Numéro du lot: 9
Brève description: câblage
Intitulé du lot: electricité (courant fort et faible)
Numéro du lot: 10
Brève description: electricité (courant fort et faible)
Intitulé du lot: détection incendie
Numéro du lot: 11
Brève description: détection incendie
Intitulé du lot: menuiserie extérieure PVC
Numéro du lot: 12
Brève description: menuiserie extérieure PVC
Intitulé du lot: serrurerie Menuiserie extérieure aluminium
Numéro du lot: 13
Brève description: serrurerie Menuiserie extérieure aluminium
Intitulé du lot: menuiserie intérieure et agencement
Numéro du lot: 14
Brève description: menuiserie intérieure et agencement
Intitulé du lot: revêtement de sol (sols souples et durs)
Numéro du lot: 15
Brève description: revêtement de sol (sols souples et durs)
Intitulé du lot: peinture et façade
Numéro du lot: 16
Brève description: peinture et façade
Intitulé du lot: plâtrerie
Numéro du lot: 17
Brève description: plâtrerie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements du GHT Sud Lorraine de la zone géographique concernée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373304&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2023/S 170-534903 (2023-08-31)

Informations complémentaires (2023-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-547121
Se réfère à l'avis: 2023/S 170-534903
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2023/S 174-547121 (2023-09-06)

Informations complémentaires (2023-10-10)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-620114
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2023/S 198-620114 (2023-10-10)

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