petits travaux d'entretien de bâtiment demandés par les établissements de santé du GHT Sud Lorraine, selon le découpage suivant: (Zone 1) CHRU de Nancy - cH Saint Charles de Toul - cHI de Pompey / Lay Saint Christophe - cH de Pont-À-Mousson (Zone 2) Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou (Zone 3) CH de Saint-Nicolas-De-Port - 3 H Santé - cH de Lunéville (Zone 4) CH Saint Charles de Commercy (Zone 5) CH Ravenel (Zone 6) CH Saint Jacques de Dieuze: L'Accord-Cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) sera conclu sous une forme mixte, s'exécutant, d'une part, par l'émission de bons de commande (selon une méthode dite 'En cascade') et, d'autre part, par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre sera établi sans montant minimum et avec un maximum en valeur par lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“petits travaux d'entretien de bâtiment pour les établissements de santé du GHT Sud Lorraine
AO_23111_DST”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“petits travaux d'entretien de bâtiment demandés par les établissements de santé du GHT Sud Lorraine, selon le découpage suivant: (Zone 1) CHRU de Nancy - cH...”
Brève description
petits travaux d'entretien de bâtiment demandés par les établissements de santé du GHT Sud Lorraine, selon le découpage suivant: (Zone 1) CHRU de Nancy - cH Saint Charles de Toul - cHI de Pompey / Lay Saint Christophe - cH de Pont-À-Mousson (Zone 2) Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou (Zone 3) CH de Saint-Nicolas-De-Port - 3 H Santé - cH de Lunéville (Zone 4) CH Saint Charles de Commercy (Zone 5) CH Ravenel (Zone 6) CH Saint Jacques de Dieuze: L'Accord-Cadre multi-attributaires (3 opérateurs économiques maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres) sera conclu sous une forme mixte, s'exécutant, d'une part, par l'émission de bons de commande (selon une méthode dite 'En cascade') et, d'autre part, par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre sera établi sans montant minimum et avec un maximum en valeur par lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 46 505 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements du GHT Sud Lorraine de la zone géographique concernée
Description du marché: désamiantage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er février 2024 ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 31 Janvier 2025....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er février 2024 ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 31 Janvier 2025. Sauf décision expresse adressée par le CHRU de Nancy par envoi recommandé 15 jours au plus tard avant l'échéance de la période en cours, il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle durée de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd Gros oeuvre Démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: vrd Gros oeuvre Démolition
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Échafaudages📦
Description du marché: echafaudage
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture📦
Description du marché: etanchéité
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: couverture
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: calorifuge
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché: calorifuge
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: plomberie
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: câblage
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: câblage
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité (courant fort et faible)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦
Description du marché: electricité (courant fort et faible)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie extérieure PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiserie extérieure PVC
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie Menuiserie extérieure aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché: serrurerie Menuiserie extérieure aluminium
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieure et agencement
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements intérieurs de bâtiment📦
Description du marché: menuiserie intérieure et agencement
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sol (sols souples et durs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: revêtement de sol (sols souples et durs)
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture et façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: peinture et façade
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: plâtrerie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
09:00 📅
“pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018,...”
pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, désigné établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à e.quenette@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 44 ou par mail à e.quenette@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alorsadressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission des plis :Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Auditions: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'organiser une séance d'audition avec les cinq (5) soumissionnaires d'après le classement des offres. Ces (5) soumissionnaires sont classés de la position 1 à la position 5 d'après le classement des offres au regard des critères de notation figurant à l'article 13.2 du présent RC. Si le nombre de soumissionnaire est inférieur à 5, le pouvoir adjudication organisera une séance d'audition avec l'ensemble des soumissionnaires. - unité monétaire utilisée : euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 170-534903 (2023-08-31)
Informations complémentaires (2023-09-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 170-534903
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: 46 505 000
Nouvelle valeur
Texte: 36 358 000
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte: 3
Source: OJS 2023/S 174-547121 (2023-09-06)
Informations complémentaires (2023-10-10)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date de limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-10-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des plis
Ancienne valeur
Date: 2023-10-11 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-21 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 198-620114 (2023-10-10)