consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons decommande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.la valeur estimée dans l'aapc annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document"estimation des montants par lots et nomemclature Pdm14" s'entendent annuellement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“pdm14 : Ao2024 pharmauvergne fournitures dispositifs medicaux segment 3
23-GHTA-0036”
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons...”
Brève description
consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons decommande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.la valeur estimée dans l'aapc annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document"estimation des montants par lots et nomemclature Pdm14" s'entendent annuellement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 13 029 417 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.192 dispositifs médicaux consommables pour gynécologie lots 1 à 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: dispositifs médicaux consommables pour gynécologie lots 1 à 8
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 197944.55 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2024 ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 28/02/2025. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 29/02/2028. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du...”
Description des options
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 98972,275somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 791778,2”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.27 dispositifs medicaux consommables D'Epuration des milieux biologiques lots 9 à 76” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“dispositifs médicaux consommables d'épuration des milieux biologiques lots 9 à 76” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3178599.41 💰
Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1589299,706somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 12714397,65”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.214 dispositifs medicaux d'exploration DIGESTIVE lots 77 à 181 et 518
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: dispositifs médicaux d'exploration digestive lots 77 à 181 et 518
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2586828.65 💰
Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1293414,326somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 10347314,61”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.191 dispositifs medicaux consommables pour urologie, nephrologie lots 182 à 218” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: dispositifs médicaux consommables pour urologie, néphrologie lots 182 à 218
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 622672.36 💰
Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 311336,18somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 2490689,44”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.30 dispositifs medicaux consommables pour fermeture des plaies lots 219 à 314” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: dispositifs médicaux consommables pour fermeture des plaies lots 219 à 314
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2249951.49 💰
Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1124975,746somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 8999805,97”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“18.28 dispositifs medicaux consommables pour orthopedie et D'Osteosynthese lots 315 à 350” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“dispositifs médicaux consommables pour orthopédie et ostéosynthèse lots 315 à 350” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2152824.13 💰
Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1076412,067somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 8611296,54”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.32 drapage et habillage lots 351 à 516 ; et 519 à 521
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: drapage et habillage lots 351 à 516 ; et 519 à 521
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1900196.61 💰
Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 950098,309somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 7600786,472”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18.201 dispositifs medicaux consommables pour ophtalmologie lots 517
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: dispositifs médicaux consommables pour ophtalmologie lots 517
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 70200somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 561600”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions :- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- formulaire dc1, lettre...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions :- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- formulaire dc1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire parses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“-Les conditions de maintenance pour certain lot sont définies à l'article 13 du Ccap. -L'Article 18 du Ccap, "Clauses complémentaires" précise les éléments...”
Conditions d'exécution du contrat
-Les conditions de maintenance pour certain lot sont définies à l'article 13 du Ccap. -L'Article 18 du Ccap, "Clauses complémentaires" précise les éléments suivants : Remise complémentaire, Disposition en cas de gréve,modification du Marché public, Mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt, Mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi, Clauses Cmr /Pe Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestation remboursables au titre Iii et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 30 jours dans les conditions prévues en annexe 2 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2028
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles l2125-1 1°,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles l2125-1 1°, r. 2162-1 à r. 2162-6, r. 2162-13 et r. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées en annexe 2 du ccap. L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur -50 % de la quantité totale indiquée et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué dans l'annexe 2bis du ccap estimation montants par lot . Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- il est attendu l'envoi d'échantillons (voir art.10 du rc)-le fichier au format .cmp correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.-chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 0473146122 📠
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0473146100📞
Fax: +33 0473146122 📠
Source: OJS 2023/S 096-298249 (2023-05-16)