Patrimoine de LogemLoiret - prestation d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants
LogemLoiret
Le présent avenant a pour objet des prestations d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants pour le patrimoine de LogemLoiret. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (voir CCAP)
Date limiteDeadline 2026-12-14
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de LogemLoiret - prestation d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Logemloiret
Code postal: 45000
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1
Description du marché: Lot n°5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2
Description du marché: Lot n°6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3
Description du marché: Lot n°7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1
Description du marché: Lot n°8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2
Description du marché: Lot n°9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3
Description du marché: Lot n°10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1
Description du marché: Lot n°11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2
Description du marché: Lot n°12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3
Description du marché: Lot n°13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1
Description du marché: Lot n°18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2
Description du marché: Lot n°19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé
Description du marché: Lot n°20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1
Description du marché: Lot n°21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3
Description du marché: Lot n°23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1
Description du marché: Lot n°24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2
Description du marché: Lot n°25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-14 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logemloiret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-15 09:00:00 📅
Lieu: Logemloiret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Cs 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PASQUET Olivier
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 221-792238 (2026-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de LogemLoiret - prestation d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants
Numéro de référence:
2026-A0066
Brève description:
Le présent avenant a pour objet des prestations d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants pour le patrimoine de LogemLoiret.
La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (voir CCAP)
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°1 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 1
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Logemloiret
Code postal: 45000
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°2 - Entretien ménager des logements - Giennois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°3 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°4 - Entretien ménager des logements - Montargois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1
Description du marché: Lot n°5 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2
Description du marché: Lot n°6 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3
Description du marché: Lot n°7 - Entretien ménager des logements - Pithiverais - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1
Description du marché: Lot n°8 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2
Description du marché: Lot n°9 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3
Description du marché: Lot n°10 - Entretien ménager des logements - Loire et Sologne - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1
Description du marché: Lot n°11 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2
Description du marché: Lot n°12 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3
Description du marché: Lot n°13 - Entretien ménager des logements - Val et Forêt - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°14 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°15 - Traitement des encombrants - Giennois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1
Description du marché: Lot n°16 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n°17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2
Description du marché: Lot n°17 - Traitement des encombrants - Montargois - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1
Description du marché: Lot n°18 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot n°19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2
Description du marché: Lot n°19 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot n°20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé
Description du marché: Lot n°20 - Traitement des encombrants - Pithiverais - Secteur 3 - Marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n°21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1
Description du marché: Lot n°21 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot n°22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé
Description du marché:
Lot n°22 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 2 - Marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Lot n°23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3
Description du marché: Lot n°23 - Traitement des encombrants - Loire et Sologne - Secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Lot n°24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1
Description du marché: Lot n°24 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Lot n°25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2
Description du marché: Lot n°25 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Lot n°26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé
Description du marché:
Lot n°26 - Traitement des encombrants - Val et Forêt - Secteur 3 - Marché réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-14 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logemloiret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-15 09:00:00 📅
Lieu: Logemloiret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national:
44789
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Cs 14314
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PASQUET Olivier
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1902345 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1902345 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché comprend 3 lots réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique.
Il s'agit des lots 20/22/26
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
185D910A-92A5-7360-07E779ECE8EF0E72
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 221-792238 (2026-11-12)
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