l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: pains Et Viennoiseries
23u001
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Uzès
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“le marché comprend la distribution de pains et viennoiseries pour les besoins des différentes structures réparties sur 6 zones géographiques. 30700 - uzes”
Description du marché: secteur Uzès
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Moussac et St Geniès de Malgoirès et Fons Outre Gardon
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: secteur Moussac et St Geniès de Malgoirès et Fons Outre Gardon
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Villeneuve les Avignon - rochefort du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Villeneuve les Avignon - rochefort du Gard
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Redessan - cabrières
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteur Redessan - cabrières
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Aramon et Montfrin
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: secteur Aramon et Montfrin
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Euzet les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: secteur Euzet les Bains
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): uzes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 089-273840 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 241 921 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le marché comprend la distribution de pains et viennoiseries pour les besoins des différentes structures réparties sur 6 zones géographiques. 30700 Uzes”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-273840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23u001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Uzès
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Le Pain du Coin
Adresse postale: za De La Horsiere
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 861 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Moussac et St Geniès de Malgoirès et Fons Outre Gardon
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas L'Atelier des Saveurs
Adresse postale: route de Nîmes
Commune postale: Saint-Genies-de-Malgoires
Code postal: 30190
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 631 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Villeneuve les Avignon - rochefort du Gard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 294 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Redessan - cabrières
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: les douceurs de Lolly
Adresse postale: 7 boulevard de l"avenir
Commune postale: Lédenon
Code postal: 30210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 984 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: secteur Aramon et Montfrin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 704 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: secteur Euzet les Bains
Nom et adresse du contractant
Nom: la Petite Maurice
Adresse postale: 16 Av Mistral
Commune postale: Saint-Maurice-de-Cazevieille
Code postal: 30360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 445 💰
Source: OJS 2023/S 191-599154 (2023-09-29)