PADM 20 : AO2027 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 2

Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'AAPC annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document "Estimation montants lot et nomenclature pdm20" s'entendent annuellement

Date limite

Deadline 2026-06-15

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-07	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PADM 20 : AO2027 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 2
Numéro de référence: PADM20
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 827 813 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: 1821 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD DIGESTIF
Valeur estimée hors TVA: 863 955 EUR 💰
Description du marché: 18.21 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD DIGESTIF Lots : 1 à 71
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 431 977,51 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 5 183 730,17 euro(s)

Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. premier semestre 2030

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2027 jusqu'au 29/02/2028, ou en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2028. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2031. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Aucune variante n'est autorisée. En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique;

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: 18314 : DISPOSITIFS MEDICAUX de COELIOSCOPIE et VIDEO-CHIRURGIE
Valeur estimée hors TVA: 966 245 EUR 💰
Description du marché:

18.314 DISPOSITIFS MEDICAUX de COELIOSCOPIE et VIDEO-CHIRURGIE Lots : 72 à 86, 88 à 103, 122, 124, 152 à 155, 165 à 167

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 483 122,69 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 5 797 472,22 euro(s)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: 18315 : DISPOSITIFS MEDICAUX AUTRES d'ABORD CHIRURGICAL
Valeur estimée hors TVA: 1 906 251 EUR 💰
Description du marché:

18.315 DISPOSITIFS MEDICAUX AUTRES d'ABORD CHIRURGICAL Lots : 87, 104 à 121, 123, 125 à 151, 156 à 164

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 953 125,78 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 11 437 509,34 euro(s)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: 18215 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE
Valeur estimée hors TVA: 4 997 270 EUR 💰
Description du marché:

18.215 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE Lots : 168 à 232, 235 à 255, 257 à 266

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 2 498 635,49 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 29 983 625,86 euro(s)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: 18211 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE DE RADIOLOGIE
Valeur estimée hors TVA: 1 521 551 EUR 💰
Description du marché:

18.211 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION GENERALE DE RADIOLOGIE Lots : 233, 234, 256, 267 à 333

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 760 775,62 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 9 129 307,47 euro(s)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: 18313 : OBJETS DE SOINS
Valeur estimée hors TVA: 1 511 124 EUR 💰
Description du marché: 18.313 OBJETS DE SOINS Lots : 334 à 417
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 755 562,35 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 9 066 748,20 euro(s)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: 1823 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE
Valeur estimée hors TVA: 3 622 073 EUR 💰
Description du marché:

18.23 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE Lots : 418 à 503

Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1 811 036,75 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 21 732 441,05 euro(s)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: 1822 : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE
Valeur estimée hors TVA: 9 439 341 EUR 💰
Description du marché: 18.22 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE Lots : 504 à 511
Informations complémentaires:

Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 4 719 670,74 euro(s) Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 56 636 048,88 euro(s)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:

Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Rib
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 55889
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Code postal: 63003
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURAND ROCHE Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0473750750 📞
URL: https://www.chu-clermontferrand.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1816890 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1816890 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent Ccap (annexe 2). L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur le montant minimum indiqué (-50% du montant estimatif) et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué (+500% du montant estimatif) dans l'annexe 2bis du Ccap Estimation montants par lot (onglet 1) et par nomenclature (onglet 2). Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- Il est attendu l'envoi d'échantillons (voir Art 7.5 du Rc)-Le fichier au format .Cmp correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.- chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation.-motifs exclusion "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Une offre est inacceptable lorsqu'elle dépasse les crédits budgétaires alloués au lot. Ces crédits représentent un montant du double de l'estimation qui est précisée dans l'annexe 2bis du Ccap. Le chiffre indiqué dans le nombre maximum de lots pouvant être attribué dans la publicité correspond au lot fictif, il n'y a pas de nombre limite d'attribution de lots

Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 1999D59E-979F-04FB-1032EEB440CD4C6C
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-321620 (2026-05-07)

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