Outils de caractérisation des différentes fractions et des matériaux
CNRS-Délégation Hauts-de-France
Dans le cadre du projet CHEMACT, le CNRS souhaite acquérir un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse permettant l’analyse (identification et quantification) de polluants présents dans des plastiques recyclés et de mélanges d’hydrocarbures complexes issus de la pyrolyse de plastiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-31 | Avis de marché |
| 2023-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes à gaz
Numéro de référence: 202303151013
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Hauts-de-France
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125800 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-204030
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 145 000 EUR 💰
Brève description: Cf. cahier des charges.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303894
Contact
Point de contact: Pôle Achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 068-204030 (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes à gaz
Numéro de référence: 202303151013
Brève description:
Dans le cadre du projet CHEMACT, le CNRS souhaite acquérir un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse permettant l’analyse (identification et quantification) de polluants présents dans des plastiques recyclés et de mélanges d’hydrocarbures complexes issus de la pyrolyse de plastiques.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chromatographes à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Hauts-de-France
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125800 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date limite de soumission: 2023-05-04 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-204030
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 145 000 EUR 💰
Brève description: Cf. cahier des charges.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
- PSE n°1 : Pompe à vide primaire supplémentaire (adaptée au besoin) et ses équipements nécessaires (huile, filtre déshuileur au refoulement, etc.).
- PSE n°2 : Licence supplémentaire de la dernière version disponible la base de données spectrales NIST
- PSE n°3 : Passeur d'échantillons liquides doté de positions supplémentaires.
- PSE n°4 : Passeur d'échantillons pour système d'injection en espace de tête doté de positions supplémentaires.
- PSE n°5 : Onduleur électrique adapté au besoin.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303894
Contact
Point de contact: Pôle Achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76583.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412367
Se réfère à l'avis: 2023/S 068-204030
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Raccordements entre les 2 voies et le détecteur à spéctromètre de masse
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Ligne de trasnfert entre l'espace de tête et la colonne
Valeur technique - Sous-critère Ergonomie, simplicité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais - Sous-critère Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2,5
Critère de qualité (nom): Délais - Sous-critère Délai d'installation
Qualité du SAV - Délai de réponse
Qualité du SAV - Délai d'intervention
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: Shimadzu france
Commune postale: Marne La Vallée CEDEX 2
Code postal: 77448
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 76583.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 129-412367 (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76583.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-412367
Se réfère à l'avis: 2023/S 068-204030
Numéro JO-S: 129
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre du projet CHEMACT, le CNRS souhaite acquérir un système de chromatographie en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse permettant l’analyse (identification et quantification) de polluants présents dans des plastiques recyclés et de mélanges d’hydrocarbures complexes issus de la pyrolyse de plastiques
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Site principal ou lieu d'exécution:
CENTRALE LILLE ENSCL
Cité Scientifique, bâtiment C7
Avenue Paul Langevin
59650 Villeneuve d’Ascq
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Raccordements entre les 2 voies et le détecteur à spéctromètre de masse
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère Ligne de trasnfert entre l'espace de tête et la colonne
Valeur technique - Sous-critère Ergonomie, simplicité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais - Sous-critère Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 2,5
Critère de qualité (nom): Délais - Sous-critère Délai d'installation
Qualité du SAV - Délai de réponse
Qualité du SAV - Délai d'intervention
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: Shimadzu france
Commune postale: Marne La Vallée CEDEX 2
Code postal: 77448
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 76583.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 03.07.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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