Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer (CHB)

Avis de marché (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Orthèses pour les patients hospitalisés au Centre Hospitalier de BOULOGNE sur Mer (CHB)
Numéro de référence: CM949
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 : fourniture d'orthèses sur mesure et autres orthèses ajustées au patient
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 55 points Démarché développement durable - 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : matériel pour la réalisation d'orthèses thermoformées et autres orthèses par
Description du marché: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 55 points Démarche développement durable : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : chaussures de décharge et de compensation
Description du marché: Lot 3 : chaussures de décharge et de compensation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 55 points Démarché développement durable - 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Ville: Pas-de-Calais

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent au DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Direction Territoriale des Achats
Numéro d'enregistrement national: 26620940200012
Adresse postale: Rue Jacques Monod BP 609
BP 609
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne sur mer
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-ght@ch-boulogne.fr 📧
Téléphone: 0321993868 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u9kZtyQP-z 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_HgTl4_pyPQ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 163-585694 (2026-08-21)