Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation et mise en oeuvre des trois dispositifs d'ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris (2 lots)
2301697”
Produits/services: Services sportifs📦
Brève description:
“organisation et mise en oeuvre des trois dispositifs d'ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris (2 lots)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports traditionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sportifs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: sports traditionnels
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du...”
Description des options
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle le nouveau marché public peut être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 21 000 000 euros (T.T.C.)...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 21 000 000 euros (T.T.C.) pour une durée de 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sports artistiques et D'Esprit
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: sports artistiques et D'Esprit
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 8 400 000 euros (T.T.C.)...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 8 400 000 euros (T.T.C.) pour une durée de 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère sociales détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère sociales détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap) et à caractère environnementales détaillées à l'article 7 du Cahier des Clauses techniques particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
14:00 📅
“langue dans laquelle est rédigé et publié le présent l'avis : FrançaisConformément à l'article 6.1 du règlement de consultation, il est possible de...”
langue dans laquelle est rédigé et publié le présent l'avis : FrançaisConformément à l'article 6.1 du règlement de consultation, il est possible de présenter une offre sur chaque lot. Les 2 lots sont cumulables et multi-attributaires. Le nombre d'attributaire par lot est limité comme suit : Pour le lot 1 " Sports traditionnels ", 70 attributaires maximum ;Pour le lot 2 " Sports artistiques ", 40 attributaires maximum.a l'appui de sa candidature et à titre facultatif, le soumissionnaire pourra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 1 au Rc), dûment rempli
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 222-696883 (2023-11-13)