organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre

Commune de Nanterre

la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre. Les prestations sont décomposées en 9 lots. Le contrat sera passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 280 000 HT par an soit 1 120 000 euro ht sur 4 ans. Le montant maximum par lot est précisé dans le règlement de consultation. Le présent marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.

Qui ?

• Commune de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie › Autres services d'hôtellerie

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-11	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres services d'hôtellerie
Numéro de référence: MAPASPE-26-2023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres services d'hôtellerie 📦
Code CPV supplémentaire: Autres services d'hôtellerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Nanterre
Adresse postale: 88/118 rue du 8 Mai 1945 BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294865 📞
Fax: +33 147295399 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290375
Numéro JO-S: 94

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour de ski et de surf dans les Alpes françaises
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot 1 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Alpes françaises pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: séjour de ski et de surf dans les Pyrénées espagnoles
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot 2 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Pyrénées espagnoles pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 20 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour de ski et de surf dans les Alpes italiennes
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot 3 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Alpes italiennes pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 40 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mini séjour de découverte de l'activité plongée dans le Var
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lot 4 a pour objet l'organisation de minis-séjours de découverte de l'activité de plongée dans le Var pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique,Le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 35 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: séjour découverte en Grèce en itinérant
Numéro du lot: 5
Brève description:

le lot 5 a pour objet l'organisation de séjours découverte en Grèce en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

Intitulé du lot: séjour découverte de la Finlande en itinérant
Numéro du lot: 6
Brève description:

le lot 6 a pour objet l'organisation de séjours découverte de la Finlande en itinérant pour les jeunes de Nanterre.Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: séjour découverte du Monténégro et de la Croatie en itinérant
Numéro du lot: 7
Brève description:

le lot 7 a pour objet l'organisation de séjours de découverte du Monténégro et de la Croatie en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

Intitulé du lot: séjour découverte de Minorque en itinérant
Numéro du lot: 8
Brève description:

le lot 8 a pour objet l'organisation de séjours découverte de Minorque en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

Intitulé du lot: mini séjour de découverte de l'activité rafting dans les Alpes
Numéro du lot: 9
Brève description:

le lot 9 a pour objet l'organisation de minis séjours de découverte de l'activité de rafting dans les Alpes. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 35 000 euro ht . Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

alpes françaises

pyrénées espagnoles

alpes italiennes

var

grèce

finlande

monténégro et Croatie

minorque

alpes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse :https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 094-290375 (2023-05-11)

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