la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre. Les prestations sont décomposées en 9 lots. Le contrat sera passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 280 000 HT par an soit 1 120 000 euro ht sur 4 ans. Le montant maximum par lot est précisé dans le règlement de consultation. Le présent marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre
MAPASPE-26-2023
Produits/services: Autres services d'hôtellerie📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre. Les prestations sont décomposées en 9 lots. Le...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'organisation de séjours d'activités pour les jeunes de Nanterre. Les prestations sont décomposées en 9 lots. Le contrat sera passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 280 000 HT par an soit 1 120 000 euro ht sur 4 ans. Le montant maximum par lot est précisé dans le règlement de consultation. Le présent marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour de ski et de surf dans les Alpes françaises
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autres services d'hôtellerie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: alpes françaises
Description du marché:
“le lot 1 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Alpes françaises pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des...”
Description du marché
le lot 1 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Alpes françaises pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour de ski et de surf dans les Pyrénées espagnoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: pyrénées espagnoles
Description du marché:
“le lot 2 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Pyrénées espagnoles pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions...”
Description du marché
le lot 2 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Pyrénées espagnoles pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 20 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour de ski et de surf dans les Alpes italiennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: alpes italiennes
Description du marché:
“le lot 3 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Alpes italiennes pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des...”
Description du marché
le lot 3 a pour objet l'organisation de séjours de ski et de surf dans les Alpes italiennes pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 40 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini séjour de découverte de l'activité plongée dans le Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: var
Description du marché:
“le lot 4 a pour objet l'organisation de minis-séjours de découverte de l'activité de plongée dans le Var pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux...”
Description du marché
le lot 4 a pour objet l'organisation de minis-séjours de découverte de l'activité de plongée dans le Var pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique,Le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 35 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour découverte en Grèce en itinérant
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: grèce
Description du marché:
“le lot 5 a pour objet l'organisation de séjours découverte en Grèce en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles...”
Description du marché
le lot 5 a pour objet l'organisation de séjours découverte en Grèce en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour découverte de la Finlande en itinérant
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: finlande
Description du marché:
“le lot 6 a pour objet l'organisation de séjours découverte de la Finlande en itinérant pour les jeunes de Nanterre.Conformément aux dispositions des...”
Description du marché
le lot 6 a pour objet l'organisation de séjours découverte de la Finlande en itinérant pour les jeunes de Nanterre.Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour découverte du Monténégro et de la Croatie en itinérant
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: monténégro et Croatie
Description du marché:
“le lot 7 a pour objet l'organisation de séjours de découverte du Monténégro et de la Croatie en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux...”
Description du marché
le lot 7 a pour objet l'organisation de séjours de découverte du Monténégro et de la Croatie en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour découverte de Minorque en itinérant
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: minorque
Description du marché:
“le lot 8 a pour objet l'organisation de séjours découverte de Minorque en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles...”
Description du marché
le lot 8 a pour objet l'organisation de séjours découverte de Minorque en itinérant pour les jeunes de Nanterre. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 30 000 euro (H.T.). Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini séjour de découverte de l'activité rafting dans les Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: alpes
Description du marché:
“le lot 9 a pour objet l'organisation de minis séjours de découverte de l'activité de rafting dans les Alpes. Conformément aux dispositions des articles...”
Description du marché
le lot 9 a pour objet l'organisation de minis séjours de découverte de l'activité de rafting dans les Alpes. Conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 35 000 euro ht . Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse...”
Liste et brève description des règles et critères
toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse :https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 094-290375 (2023-05-11)