organisation, animation et encadrement de centres sport découverte de proximité pour la Ville de Paris. Les prestations, objet du présent marché, visent à utiliser les activités sportives comme outil de médiation et d'insertion sociale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation, animation et encadrement de Centres Sport Découverte de proximité (Csd) pour la Ville de Paris
2301442”
Produits/services: Services sportifs📦
Brève description:
“organisation, animation et encadrement de centres sport découverte de proximité pour la Ville de Paris. Les prestations, objet du présent marché, visent à...”
Brève description
organisation, animation et encadrement de centres sport découverte de proximité pour la Ville de Paris. Les prestations, objet du présent marché, visent à utiliser les activités sportives comme outil de médiation et d'insertion sociale
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd de Paris Centre, du 5e, 6e, 7e et 11e (ouest) arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sportifs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases des 5e, 6e, 7e et 11e arrondissements” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois par tacite reconduction
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
Description des options
conformément à l'article 1.6 du CCAP et sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 115 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 115 000 euros HT pour une durée de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd des 8e, 9e et 10e arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases des 8e, 9e et 10e arrondissements”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 170 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 170 000 euros HT pour une durée de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 11e (est) arrondissement et 20e (nord)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases des 11e et 20e arrondissements”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 785 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 785 000 euros HT pour une durée de 12 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 12e arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases du 12e arrondissement”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 300 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 300 000 euros HT pour une durée de 12 mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 13e arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases du 13e arrondissement”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 260 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 260 000 euros HT pour une durée de 12 mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 14e arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases du 14e arrondissement”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 220 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 220 000 euros HT pour une durée de 12 mois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 15e arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases du 15e arrondissement”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd des 16e et 17e arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases des 16e et 17e arrondissements”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 350 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 350 000 euros HT pour une durée de 12 mois
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 18e arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases du 18e arrondissement”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 185 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 185 000 euros HT pour une durée de 12 mois
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 19e arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases du 19e arrondissement”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 240 000 euros HT pour une...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 240 000 euros HT pour une durée de 12 mois
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: csd du 20e (sud) arrondissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“animations sportives sur des terrains d'éducation physique ou gymnases du 20e arrondissement (sud)”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 390 000 euros HT pour une durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sans montant minimum et d'un montant maximum de 390 000 euros HT pour une durée de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“fiche candidature, annexe 5 au RC (ou DUME ou Dc1 et Dc2)Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. À l'article 4.2” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-29
14:00 📅
“conformément à l'article 1.2.1 du RC, les lots no1, 2, 6, 7, et 8 sont mono attributaires et les lots no3, 4, 5, 9,10 et 11 sont multi- attributaires.La...”
conformément à l'article 1.2.1 du RC, les lots no1, 2, 6, 7, et 8 sont mono attributaires et les lots no3, 4, 5, 9,10 et 11 sont multi- attributaires.La langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 219-689048 (2023-11-09)