Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFS et PFNC du CEA de Grenoble

CEA Grenoble

Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFS et PFNC du CEA de Grenoble. Le marché comporte en outre : - Deux tranches optionnelles : o Prolongation d’une année du contrat (voir article 4.2 du projet de marché), o Phase de réversibilité (voir article 4.2 du projet de marché), - Une option avec chiffrage facultatif : o Phase de prise en charge (voir article 5.3 du projet de marché).

Date limite

Deadline 2026-07-03

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-29 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFS et PFNC du CEA de Grenoble
Numéro de référence: B26-00267-AT
Brève description:
Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFS et PFNC du CEA de Grenoble. Le marché comporte en outre : - Deux tranches optionnelles : o Prolongation d’une année du contrat (voir article 4.2 du projet de marché), o Phase de réversibilité (voir article 4.2 du projet de marché), - Une option avec chiffrage facultatif : o Phase de prise en charge (voir article 5.3 du projet de marché).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Description
Identifiant interne: B26-00267-AT
Description du marché:
Opérations de maintenance générique des équipements en service au LETI/DPFT/PFS et PFNC du CEA de Grenoble. Le marché comporte en outre : - Deux tranches optionnelles : o Prolongation d’une année du contrat (voir article 4.2 du projet de marché), o Phase de réversibilité (voir article 4.2 du projet de marché), - Une option avec chiffrage facultatif : o Phase de prise en charge (voir article 5.3 du projet de marché).
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Informations complémentaires:
Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’ appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables
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Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché dispose d'une tranche ferme de 4 ans. Le CEA peut prolonger la durée du contrat d'une année supplémentaire en levant la tranche optionnelle correspondante, portant ainsi la durée totale maximum du contrat à 5 ans.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Courrier électronique: angueran.thirion@cea.fr 📧
Téléphone: 0659450565 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 104-375949 (2026-05-29)