Opération de Désinsectisation, dératisation des logements et des parties communes et destruction d'insectes volants sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26)
Drome aménagement habitat
Opération de Désinsectisation, dératisation des logements et des parties communes et destruction d'insectes volants sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-13 | Avis de marché |
| 2024-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: 23/118
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Drome amenagement habitat
Adresse postale: 11 Avenue de la Gare - BP 10250 ALIXAN
Code postal: 26958
Commune postale: Valence cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.dromeamenagementhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.dipalo@dromeamenagementhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.dromeamenagementhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_dg3OTC6laS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764194
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Agence Drôme des Collines + Monts du Matin : Certification individuelle CERTIPHYTO + CERTIBIOCIDE en cours de validité Obligatoire (1 attributaire)
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 40 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Portes de Provence + Drôme Provençale : Certification individuelle CERTIPHYTO + CERTIBIOCIDE en cours de validité Obligatoire (1 attributaire)
Numéro du lot: 3
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Drome amenagement habitat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
URL des documents: http://www.dromeamenagementhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 243-764194 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: 23/118
Brève description:
Opération de Désinsectisation, dératisation des logements et des parties communes et destruction d'insectes volants sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Drome amenagement habitat
Adresse postale: 11 Avenue de la Gare - BP 10250 ALIXAN
Code postal: 26958
Commune postale: Valence cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.dromeamenagementhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: anthony.dipalo@dromeamenagementhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.dromeamenagementhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_dg3OTC6laS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764194
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Agence Drôme des Collines + Monts du Matin : Certification individuelle CERTIPHYTO + CERTIBIOCIDE en cours de validité Obligatoire (1 attributaire)
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 40 mois
Description des renouvellements:
(Le marché est conclu pour une période initiale de 16 mois renouvelable tacitement 2 fois pour une période de 12 mois à chaque fois, sans minimum et avec un maximum estimatif de 56 000 euros HT sur 40 mois).
Intitulé du lot: Agence du Bassin Valentinois + Val de Drôme : Certification individuelle CERTIPHYTO + CERTIBIOCIDE en cours de validité Obligatoire (1 attributaire)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Portes de Provence + Drôme Provençale : Certification individuelle CERTIPHYTO + CERTIBIOCIDE en cours de validité Obligatoire (1 attributaire)
Numéro du lot: 3
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Drome amenagement habitat
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
URL des documents: http://www.dromeamenagementhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
(Le marché est conclu pour une période initiale de 16 mois renouvelable tacitement 2 fois pour une période de 12 mois à chaque fois, sans minimum et avec un maximum estimatif de 56 000 euros HT sur 40 mois).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 243-764194 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opération de Désinsectisation, dératisation des logements et des parties communes et destruction d'insectes volants sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 264 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 03 : Agence Portes de Provence + Drôme Provençale
Description du marché:
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (mémoire technique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 01 : Agence Drôme des Collines + Monts du Matin
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 02 : Agence du Bassin Valentinois + Val de Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Drôme Aménagement Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 avenue de la Gare - BP 10250 Alixan
Code postal: 26009
Commune postale: Valence Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.dipalo@dromeamenagementhabitat.fr 📧
Téléphone: 0475817800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://dromeamenagementhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place de verdu, F
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Source: OJS 2024/S 057-168170 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opération de Désinsectisation, dératisation des logements et des parties communes et destruction d'insectes volants sur le patrimoine de Drôme Aménagement Habitat (26)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 264 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Lot n° 03 : Agence Portes de Provence + Drôme Provençale
Description du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale de 16 mois renouvelable tacitement 2 fois pour une période de 12 mois à chaque fois, sans minimum et avec un maximum estimatif de 104 000 euros HT sur 40 mois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (mémoire technique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Lot n° 01 : Agence Drôme des Collines + Monts du Matin
Description du marché:
Le marché est conclu pour une période initiale de 16 mois renouvelable tacitement 2 fois pour une période de 12 mois à chaque fois, sans minimum et avec un maximum estimatif de 56 000 euros HT sur 40 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Lot n° 02 : Agence du Bassin Valentinois + Val de Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
24/024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Drôme Aménagement Habitat
Numéro d'enregistrement national:
49297756600024
Adresse postale: 11 avenue de la Gare - BP 10250 Alixan
Code postal: 26009
Commune postale: Valence Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.dipalo@dromeamenagementhabitat.fr 📧
Téléphone: 0475817800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://dromeamenagementhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place de verdu, F
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Source: OJS 2024/S 057-168170 (2024-03-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕