1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“observatoire sur l'analyse d'auditoires d'intérêt pour la France dans la zone du golfe de Guinée
DAF_2023_000071”
Produits/services: Services de défense📦
Brève description:
“observatoire sur l'analyse d'auditoires d'intérêt pour la France dans la zone du golfe de Guinée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de défense📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre est composé de deux (2) postes forfaitaires (Pf1 et Pf2) et d'un poste à bons de commande (Uo1 et Uo2) Pf1 : 12 bulletins Pf2 : 3...”
Description du marché
le présent accord-cadre est composé de deux (2) postes forfaitaires (Pf1 et Pf2) et d'un poste à bons de commande (Uo1 et Uo2) Pf1 : 12 bulletins Pf2 : 3 études PBC :Uo1: séminaire annuel (en présentiel) - uo2 :séminaire annuel (voie dématérialisée)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“valeur du critère technique : 60 pointsvaleur du critère financier : 40 pointsles sous-critères de la valeur technique sont mentionnés dans l'article VII -...”
Informations complémentaires
valeur du critère technique : 60 pointsvaleur du critère financier : 40 pointsles sous-critères de la valeur technique sont mentionnés dans l'article VII - a - 1 du règlement de consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“liste et brève description des règles et critères : Cf. Règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: montant total maximum = ((Pf1 + Pf2) + Uo1) X 3
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la procédure est une procédure au format adapté selon l'article R 2123- 1 - 3 du code de la commande publique” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de la date de notification (T0). Il est reconduit tacitement deux (2) fois par...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de la date de notification (T0). Il est reconduit tacitement deux (2) fois par périodes consécutives de douze (12) mois sauf dénonciation par la personne publique. En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre en est informé par lettre recommandée avec accusé réception deux (2) mois avant la date de reconduction.les candidats peuvent présenter leur candidature sous forme de DUME ou en utilisant les formulaires Dc1 et Dc2. L'Acheteur fait le choix de recourir à la négociation avec les soumissionnaires. Toutefois, conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation