objets de communication

Pôle emploi

le marché a pour objet l'achat, le marquage et la livraison d'objets de communication personnalisables auprès de l'ensemble des directions de Pôle emploi

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ASSOCIATION ENTRAIDE UNION ESAT les ateliers créatifs de Limeil

Qui ?

• Pôle emploi

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-20	Avis de marché
2024-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés publicitaires
Numéro de référence: 024.23
Brève description:

le marché a pour objet l'achat, le marquage et la livraison d'objets de communication personnalisables auprès de l'ensemble des directions de Pôle emploi

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés publicitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services de publicité et de marketing 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: pole emploi
Adresse postale: 1-5 avenue du Docteur gley
Code postal: 75987
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: damfonct.00171@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374894&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374894&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-575105
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique conclu avec un unique titulaire et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s)ht soit 2 400 000 euro(s)ttc sur toute la durée du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description:

le présent marché a pour objet l'achat et le marquage d'objets de communication personnalisables ainsi que leur livraison auprès de l'ensemble des directions de Pôle emploi

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de la date de sa notification puis reconductible tacitement deux (2) fois pour une période de un (1) an, soit une durée maximale de quatre (4) ans

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont énoncés dans les documents de la consultation

Situation économique et financière:

les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont énoncés dans les documents de la consultation

Capacité technique et professionnelle:

les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont énoncés dans les documents de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

conformément aux dispositions de l'article L.2113-12 du code de la commande publique, le marché est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail , à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374894&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 06/2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L.551-1 du code de justice administrative ;- après la conclusion du contrat : 1°) référé contractuel sur la base de l'article L.551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ; 2°) recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, une demande préalable doit être adressée auprès du directeur général de Pôle emploi. Un recours peut être formé dans un délai de deux mois à compter de la date de la décision expresse ou implicite de rejet de la demande indemnitaire

Source: OJS 2023/S 184-575105 (2023-09-20)

Avis d'attribution de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Objets de communication
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat, le marquage et la livraison d'objets de communication personnalisables auprès de l'ensemble des directions de France Travail.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés publicitaires 📦
Description
Identifiant interne: LOT 1
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le marché a pour objet l'achat, le marquage et la livraison d'objets de communication personnalisables auprès de l'ensemble des directions de Pôle emploi

Produits/services supplémentaires: Services de publicité et de marketing 📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-12 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT ASSOCIATION ENTRAIDE UNION ESAT les ateliers créatifs de Limeil
Date de conclusion du contrat: 2024-01-12 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE ASSOCIATION ENTRAIDE UNION ESAT les ateliers créatifs de Limeil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ASSOCIATION ENTRAIDE UNION ESAT les ateliers créatifs de Limeil
Nom et adresse du contractant
Nom: ASSOCIATION ENTRAIDE UNION ESAT les ateliers créatifs de Limeil
Numéro d'enregistrement national: 77567246200584
Adresse postale: 69 avenue de Valenton
Code postal: 94450
Commune postale: Limeil brevannes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sel-assistcomm@eu-asso.fr 📧
Téléphone: 01 56 32 30 60 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: France Travail
Numéro d'enregistrement national: 13000548100010
Adresse postale: 1 avenue du docteur Gley
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: damfonct.00171@pole-emploi.fr 📧
Téléphone: 01 40 30 62 19 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le marché a été signé le 12/01/2024. Sur demande expresse de rendez-vous, il est possible de consulter le marché conclu les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 10h00 à 16h00, à l'adresse suivante: France Travail 1 avenue du Docteur Gley 75020 Paris. Seules les pièces non couvertes par des secrets protégés par la loi sont consultables dans ce cadre. En application de ces dispositions, seuls le Contrat (expurgé des coordonnées bancaires ou postales du compte sur lequel les sommes dues en exécution du marché sont à verser) et le Cahier des charges fonctionnel et technique pourront être consultés. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'art. L551-1 du code de justice administrative B) Après la conclusion du contrat : 1°) recours sur la base de l'art. L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées en tête d'avis et recours dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet »

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 575105-2023
Source: OJS 2024/S 032-093128 (2024-02-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels (11)

Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels (2)

Catalogues
Imprimés publicitaires (2)